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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
687732e57032dd17d194ba21
15 juillet 2025
15 juillet 2025
cette qualité au siège social Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 - N° du dossier 2475196 - Plaidant : Me David BENMOHA
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01173_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
C, représenté par Me Bennouna, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les arrêtés contestés ; 3°) d'enjoindre au préfet territorialement compétent de lui délivrer une autorisation
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdae207f2807274fc6b02b1
14 mai 2019
14 mai 2019
.] - SUISSE représentée par Me Christian VALENTIE, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: C2441 assistée de Me BENSOUSSAN-CREMIEUX, avocat plaidant du barreau de PARIS, toque: G 0177
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6035d2eb13061339d36a2119
18 février 2016
18 février 2016
17 juin 2015 - Juge de l'exécution d'Evry - RG n° 15/00132 APPELANTE Sci l'Enclos Immobilier RCS d'Evry : 434 260 121 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Benjamin Bensoussan
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616290d8e498f0b428bb83c8
14 mai 2013
14 mai 2013
le 12 Février 2009 par Conseil de prud'hommes - Formation de départage d'EVRY section industrie RG n° 07/01045 APPELANT Monsieur [U] [S] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Nicole BENSOUSSAN
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bee4
30 mai 2008
30 mai 2008
Représentant : Me Christophe PAUCHET (avocat au barreau de LILLE) substitué par Me BENSOUSSAN INTIME : SARL SAFETY KLEEN FRANCE 65 Avenue Jean Mermoz 93126 LA COURNEUVE CEDEX Représentant : Me
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616243be1217cad6c016490c
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/11568 APPELANTS Madame [K] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [X] [V] [Adresse 1] [Localité 1] représentés par Me Linda HALIMI-BENSOUSSAN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02477_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Maubon, première conseillère, - les conclusions de Mme Djebiri, rapporteure publique, - les observations de Me Romanet-Duteil, représentant la commune de Coublevie, - et les observations de Me Bendouya
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA01020_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
S'agissant de la facture n° 9230 ayant pour client " BENSOUSSAN Pascal ", si l'EURL GPS 3 Distribution soutient qu'une personne dénommée " Pascal Bensoussan a effectué le règlement de cette facture par
Source officielle14e chambre
6033e6b2cfbaf397ba0200f0
9 mars 2017
9 mars 2017
qualité N° SIRET : 315 268 664 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Claire RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2016089 assistée de Me Alain BENSOUSSAN
Source officielle14e chambre
5fdb63d5d041d241cbbaae91
14 mars 2019
14 mars 2019
siège N° SIRET : 315 268 664 [Adresse 4] [Adresse 5] [Adresse 6] Représentée par Me Claire RICARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2017417 assistée de Me Alain BENSOUSSAN
Source officielle1re chambre sociale
697b071ccdc6046d4711e466
28 janvier 2026
28 janvier 2026
juridictionnelle de [Localité 11]) INTIMEE : S.A.S. [14] venant aux droits de [5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yoann BEKAIRI, avocat au barreau de BEZIERS, substitué par Me alexandre BENMUSSA
Source officielle1ère chambre civile B
69e9acf5cdc6046d4737e4a9
21 avril 2026
21 avril 2026
civile B ARRET DU 21 Avril 2026 APPELANTES : La société [R] ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 1] La société GROUPE [Q] [Z] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Audrey BENSOUSSAN
Source officielle2ème chambre
651e53c9a81daa831884f703
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[Adresse 2] Représentée par Me Vincent REMAURY de la SCP D'AVOCATS REMAURY-FONTAN-REMAURY, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Sébastien BEAUGENDRE de la SELARL SELARL CABINET HUBERT BENSOUSSAN
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eabf
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Albert N..., un acte de vente dudit hôtel particulier au profit des époux Serge Benssoussan, moyennant le prix de 10 500 000 frs soit 1 600 714, 68 € et Mme X... perçoit le 12 janvier 2000 la somme de
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61629f7535a5d4e0c2ddc9ec
24 janvier 2013
24 janvier 2013
SAS R'PURE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS (toque : J125) Assistée de la SAS ALAIN BENSOUSSAN
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f74
21 juin 1999
21 juin 1999
BENSOUSSAN Assesseurs : J. BIOY R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: E. KAIM-MARTIN Débats: A l'audience publique du 17 Mai 1999.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03674_20220404
4 avril 2022
4 avril 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 octobre 2019, le centre de long séjour de Vallauris, devenu Pôle Santé-Vallauris Golfe-Juan, représenté par Me Bensoussan, conclut au rejet de la requête et à
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00070_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Bensoussan, représentant la société Orange, et de Me Philips, représentant M. B.
Source officielleCabinet C
63104b7c4709e24f13d553d9
25 août 2022
25 août 2022
[R] [Z] [X], né le 9 décembre 1982 à [Localité 2], de nationalité française, directeur administratif, demeurant à [Adresse 3] ; Représenté par Me Smaïn BENNOUAR, avocat au barreau de Papeete ; Ordonnance
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