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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 IDP
643e350783146e04f531eb12
17 avril 2023
17 avril 2023
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 mars 2023 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre déléguée par ordonnance de monsieur le
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c59
22 avril 2024
22 avril 2024
. *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 08 avril 2024 en audience publique devant Anne SEGOND, présidente de chambre, déléguée par ordonnance de monsieur
Source officielleChambre 1-11 IDP
6549e2c7bc1a528318e0960e
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 novembre 2023
Source officielle14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c3875f
9 septembre 2015
9 septembre 2015
PROVENCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Audrey PICARD, avocat au barreau de PARIS Me Anne
Source officielleChambre 1-7
69f44d10cdc6046d472f52e3
30 avril 2026
30 avril 2026
AVRIL 2026 N° 2026/204 Rôle N° RG 23/04645 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBFL [Z] [R] [B] [R] C/ [T] [E] [J] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent
Source officielleChambre 1-2
6780be28780de3a214879eea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CHATEAU DE BERNE C/ [G] [N] [H] [D] [K] épouse [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Nathalie BERTRAND Décision déférée à la Cour
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
633e7047f8faf13e2e973e44
5 octobre 2022
5 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
616348fc543823d76b0317b3
16 mai 2011
16 mai 2011
BOYER [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [B] [D] C/O Me Florence BOYER [Adresse 2] [Adresse 2] Monsieur [K] [D] C/0 Me Florence BOYER [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [O] [D] C/O Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c895
17 décembre 2007
17 décembre 2007
ARRÊT N RG N : 07 / 00518 AFFAIRE : Florence X..., Bernadette Y..., Grâce Z..., Martine A..., Lucienne B..., Chantal C..., Dominique D..., Christine E..., Paulette F..., Nadine G..., Martine
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f402
28 février 2012
28 février 2012
Mademoiselle Marguerite X... décédée le 17/ 07/ 2010 ... 75018 PARIS représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assisté de Me Michel VENCENT, avocat au barreau de PARIS Madame Florence
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00031_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Délibéré après l'audience du 25 avril 2023 à laquelle siégeaient : Mme Anne Meyer, présidente, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère, M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
686dfb19002316e0ca848fc6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
686dfb19002316e0ca848fc8
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
686dfb19002316e0ca848fca
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère
Source officielle14e Chambre
60323536dd015b6bb5bd21ff
14 mars 2018
14 mars 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Yves MARTORANO, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Nadège LAVIGNASSE.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01764_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Il ressort des certificats de scolarité versés au dossier pour les années 2000 à 2011 ainsi que des termes de l'arrêté attaqué, qui précise que M.
Source officielle6ème chambre
DCA_24VE00120_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, et les observations de Me de Grazia, avocate, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 3-4
63be629c13ef607c90ab6277
10 janvier 2023
10 janvier 2023
D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 20/02022 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFSMH Ordonnance n° 2023/M18 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Florence
Source officielleChambre sociale
64c35c54f01612d969deff35
27 juillet 2023
27 juillet 2023
La durée du bail était de 18 années renouvelable par périodes de 9 années. Les parties ont établi contradictoirement un état des lieux d'entrée le 16 novembre 1993.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65321b3c9e4ea48318f5af6f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
déférée à la Cour : Jugement du 12 Décembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F18/00588 APPELANT Monsieur [T] [K] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Florence
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