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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
67061e53fde28ee4207112cb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
la société Duplessis proposant une carte de restauration, et ainsi que cela ressort de l'inventaire dressé par le commissaire-priseur, la mise à disposition d'écrans de télévision, de matériel de sonorisation
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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26 septembre 2017
26 septembre 2017
polyvalentes puisqu'il était seul pour jouer les spectacles tout en assurant la mise en place de la représentation, ce qui comprenait le transport et l'installation du matériel comprenant le décor, la sonorisation
Source officielleCour d'Appel
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20 novembre 2007
20 novembre 2007
Or ces fonctions, qui consistent à être en charge de la sonorisation et du choix des disques passés dans les soirées, équivalent à celles d'arrangeur-orchestrateur, citées dans l'énumération citée par
Source officielleCour d'Appel
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15 avril 2021
15 avril 2021
Il faut tout reprendre, rien ne fonctionne dans les normes, le câblage n'est même pas conforme - installation d'une alarme type 2b avec déclenchers manuels, BAAS, alimentation de sécurité, coupures sonos
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03564_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
les manquements éventuels à son programme " et de " ne jamais avoir pris en compte des données pourtant substantielles dans le projet en cours, à savoir les problématiques d'accessibilité et de sonorisation
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX03455_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Le lot n° 4 " électricité, courants forts et courants faibles, détection incendie, sonorisation, contrôle d'accès, gestion technique du bâtiment " du marché de travaux a été attribué à la société Ineo
Source officielle1ère Chambre
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25 octobre 2022
25 octobre 2022
Une expertise a été confiée à la société Sogéo-Expert.
Source officielleCour d'Appel
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24 juillet 2013
24 juillet 2013
de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : SARL QUERRAGGIA prise en la personne de son représentant légal, demeurant et domicilié es-qualité audit siège IMMEUBLE U SOGNU-ROUTE
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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4 avril 2025
4 avril 2025
euros par jour de retard à compter du jugement à intervenir, à justifier la réalisation des travaux effectués, afin de supprimer les bruits de diffusion de musique amplifiée par l'installation de sonorisation
Source officielleChambre 3-4
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
est communiqué l'annonce relative à la vente du fonds de commerce exploité par la société Argem, Mme [K] ayant précisé que ' le site dispose d'une salle de mariage ou de conférence de 150 m² équipée sono
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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27 septembre 2017
27 septembre 2017
De même, le choix de matériel destiné au fonctionnement de son service (sono) ne peut être considéré comme une activité déqualifiante, seul le chef de service disposant du pouvoir de passer une commande
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60006a739e31877e2e9cd794
12 janvier 2021
12 janvier 2021
mars 2014, elle a conclu un contrat avec la société Novelty France ('la société Novelty') aux termes duquel cette dernière s'est engagée à lui mettre à disposition du matériel d'éclairage et de sonorisation
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162af1d9547460d26ddb6d6
17 janvier 2013
17 janvier 2013
ses enfants, le 12 mars 1987 ; Que [F] [D] a fait le choix de divulguer les images qu'il rapportait de ses expéditions sous la forme de support à des conférences sans effectuer ni montage, ni sonorisation
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163abdf379f4722fa1c51be
29 juin 2010
29 juin 2010
opération promotionnelle, l'agencement de l'institut de beauté, les modes opératoires concernant les soins, l'organisation des salariés et l'agencement du local, le contrat de location de matériel de sonorisation
Source officielleCour d'Appel
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19 janvier 2006
19 janvier 2006
000 téléphones mobiles de marque Nokia vers une adresse de livraison qui est aujourd'hui contestée: la société INTERKEN à Southall (Middlesex) au Royaume-Uni selon la première, ou la société NUOVO SONO
Source officielleCour d'Appel
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12 décembre 2016
12 décembre 2016
X... la mise en place du matériel informatique (ordinateurs), de projection (écran) et sonorisation (micros), ces dispositions étaient de nature à permettre à GUADELOUPE EXPANSION et à son personnel de
Source officielle2e chambre 2e section
6032ca2bf2d8fe3fae116071
23 novembre 2017
23 novembre 2017
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 002584 Représentant : Me Claudia SOGNO
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
660e43150740db0008fa94db
3 avril 2024
3 avril 2024
[U] [M] le 17 mai 2013, au domicile de celui-ci situé à [Localité 7] (Essonne), lequel assurait la prestation de sonorisation lors de la réception du 19 mai 2013. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE00020_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
euros hors taxes, de reprise de carrosseries, pour un montant de 17 902,80 euros hors taxes, d'ajouts de contacts à bille sur les portes, pour un montant de 2 400 euros hors taxes, de travaux de sonorisation
Source officielleChambre Civile
6864c05817fdd29c29651780
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En effet, comme le relève le géotechnicien Sogeo, dans sa proposition de diagnostic Geotechnique G5 n° 17.872.A en date du 03 janvier 2018 ('), les sols constituant les caves sont constitués de calcaire
Source officiellePage 11 sur 13