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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
65aa2439a34ad10008581947
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Et lors du délibéré par : Monsieur Cyril GUYAT, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ******** Exposé
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa243da34ad10008581949
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Et lors du délibéré par : Monsieur Cyril GUYAT, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ******** Exposé
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa2441a34ad1000858194b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Et lors du délibéré par : Monsieur Cyril GUYAT, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles ******** Exposé
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3195e2fbe7c9004381a
11 janvier 2023
11 janvier 2023
d'expert comptable/ commissaire aux comptes, assigné à domicile le 18/07/2022 et le 22/07/2022 né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 12] (Espagne) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me SINARD
Source officielleChambre Civile
66975e9d92a5b3e8ade13f0a
15 juillet 2024
15 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2024 Me Delphine COUSSEAU Me Estelle GARNIER la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN ARRÊT du : 15 JUILLET 2024
Source officielle2ème Chambre
62c7c9b0cb8dca058e3e79b4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SIMOND AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimés M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42859066fd7c90fc2485
19 janvier 2023
19 janvier 2023
a été débattue le 08 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, chargé du rapport, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42869066fd7c90fc248f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChambre 1-3
64a7aef63bcaf505db696208
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D'AIX-EN-PROVENCE assisté et plaidant par Me Geneviève MAILLET de la SELARL SELARL MAILLET-DOSSETTO, avocat au barreau de MARSEILLE, Madame [U] [R] épouse [P] Signification des conclusions à la requête de Me SIMOND-THIBAUD
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64a7afc33bcaf505db6964ce
6 juillet 2023
6 juillet 2023
L'affaire a été débattue le 11 Mai 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril GUYAT, président, chargé du rapport Madame Isabelle CHUILON, conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb607cece1704f5747507
6 avril 2023
6 avril 2023
L'affaire a été débattue le 09 Mars 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, chargé du rapport Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb609cece1704f5747517
6 avril 2023
6 avril 2023
rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627df7b30d41e0057d43e2f6
12 mai 2022
12 mai 2022
de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, qui a rendu compte des plaidoiries, Madame Françoise SIMOND
Source officielle2ème chambre section A
6780bad2f25437b69df75a7a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
APPELANTE : Mme [E] [B] épouse [O] née le 16 Décembre 1959 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me SINARD de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, Plaidant/Postulant, avocat au
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6610e5e174ef9f00086f6482
5 avril 2024
5 avril 2024
Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Monsieur Cyril GUYAT, Président, Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895da
11 septembre 2007
11 septembre 2007
COMPAGNIE D'ASSURANCES AREAS DOMMAGES ayant son siège 47 / 49 rue de Miromesnil 75380 PARIS représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de la SCP PHILIPPE MAGDELAINE-JEAN PHILIPPE SIMARD
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02182_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
D, représenté par Me Simond, demande à la cour de rejeter la requête du préfet de police de Paris et de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 600 euros à verser à son conseil sur le fondement de
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edfd
20 septembre 2011
20 septembre 2011
représentée par ses dirigeants légaux 5 avenue des Buchillons 74100 ANNEMASSE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me SIMOND, avocat au barreau THONON INTIMÉE : SARL BCI
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
633fc2e6e633183e2ee17923
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Juin 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
634507ac3d3abfadff7c7924
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Juin 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Françoise SIMOND
Source officiellePage 11 sur 15