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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
65aa27efa34ad10008581ae2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Marjorie AGIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c7d
16 avril 2021
16 avril 2021
19 Décembre 2018 -Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG no 16/01517 APPELANTS Monsieur [K] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [M] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Sarah
Source officielle3e chambre civile
62c7caadcb8dca058e3e7cdf
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Localité 11] de nationalité Française décédé le 2 août 2018 à [Localité 12] Madame [J] [E] née le 11 Mai 1967 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Sarah
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
602260b3fc5ba42f645b3dea
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Chacune de ces deux parcelles est composée d'une maison d'habitation et, à l'arrière de cette maison, d'un jardin. Le pignon droit de la maison de M.
Source officielle5ème Chambre
66dbec8b33cdcc763a3b99dd
22 août 2024
22 août 2024
référés du 16 Mai 2024 tenue publiquement, avons mis l'affaire en délibéré au 27 juin 2024, prorogé au 25 juillet 2024 puis au 22 Août 2024, et avons rendu l'ordonnance dont la teneur suit, assisté de Sarah
Source officielle5ème chambre sociale PH
627b55cf76c5d9057df8016d
10 mai 2022
10 mai 2022
FRANCE DOUCHE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean philippe PASSANANTE de la SELARL NUMA AVOCATS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sarah FEVRET avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle1ère chambre civile B
61638ef00d12e998c06d9d54
25 janvier 2011
25 janvier 2011
L'acte était conclu sous la condition suspensive d'obtention par l'acquéreur d'un permis de construire pour l'édification d'une maison sur chacun des deux lots.
Source officielleChambre civile
644b639fc51457d0f882dd0f
27 avril 2023
27 avril 2023
AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS la chambre civile a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [C] [X], demeurant [Adresse 11] représentée par Me Sarah
Source officielle1ère Chambre civile
69df26e4cdc6046d4748654b
14 avril 2026
14 avril 2026
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92846
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Salah Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
62833c3f5a52a8057d9918bd
16 mai 2022
16 mai 2022
35L7-V-B7E-CB5XN Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Nicole COCHET, Première présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Sarah-Lisa
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
62833c3f5a52a8057d9918bf
16 mai 2022
16 mai 2022
35L7-V-B7E-CCAT5 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Nicole COCHET, Première présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Sarah-Lisa
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df0
16 novembre 2017
16 novembre 2017
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Sarah PECHER, greffier, lors des débats, et de Mme Inès BELLIN, greffier, lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851d0
24 octobre 2000
24 octobre 2000
juin 2000 ; MOTIFS Il résulte des pièces du dossier : - Que le 3 avril 1997, les époux B... ont donné à la société BELLESSORT et associés un mandat de vente sans exclusivité, portant sur une maison
Source officielleETRANGERS
64c20a8f1e0d40d96967d84a
26 juillet 2023
26 juillet 2023
[L] né le 10 Mai 1983 à [Localité 7] de nationalité Pakistanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Sarah
Source officielleCour d'Appel
6253c862bd3db21cbdd85227
8 novembre 2000
8 novembre 2000
Cette somme ne figure pas dans la déclaration de succession de feu Marcel X... et aucune remise spontanée n'en a été effectuée.
Source officielleCour d'Appel
Fédérale de Crédit Mutuel de MAINE-ANJOU et BASSE NORMANDIEc/Epoux X
6253c853bd3db21cbdd84ee1
15 novembre 1999
15 novembre 1999
LEASE adresse ou siège Service contentieux 51 boulevard des Dames - 13242 MARSEILLE cedex 20 Régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception Non comparante, ni représentée CENTRE
Source officielleChambre civile
62ea101a41b41fe2e9b5c9a9
5 juillet 2022
5 juillet 2022
, les murs situés côté morne de la maison étant affectés de désordres se traduisant par l'apparition de salpêtre, de traces marron et des dégradations au niveau des peintures et des enduits.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0df
19 janvier 2012
19 janvier 2012
X... a confié à Mlle De Y..., architecte, une mission de maître d'œ uvre pour la rénovation et l'aménagement d'une maison sise à Ouveillan.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925d5
30 juin 2015
30 juin 2015
Il s'agit d'une maison de 1923 rénovée en 1983 et en 2005 sur un terrain de 1520 m2 clos et paysagé.
Source officiellePage 11 sur 29