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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-9
665aba5097d5920008107451
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Chambre 1-9 N° RG 23/07628 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLNLY Ordonnance n° 2024/M011 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [S] [H] ÉPOUSE [B] Représentant : Me Christelle ROSSI-LABORIE
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92413
18 mai 2015
18 mai 2015
Trois enfants sont nés de cette union : - Camille le 25 mars 1995, - Tristan le 7 janvier 1998, - Robin le 11 avril 2001.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04118_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Robin, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4bd
13 juillet 2011
13 juillet 2011
No 09/03901 AFFAIRE : Rosan X... C/ S.A. ALCATEL LUCENT FRANCE, en la personne deMme Aurelia Y...
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00066_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
demandé au tribunal administratif de Nantes de condamner, solidairement ou chacune pour son propre compte, les sociétés GPAA, Oteis, Qualiconsult, Inddigo, Acoustibel, André BTP, Vivolum, Blanloeil, Rossi
Source officielleChambre 1-8
6364ba1ce405357f749ea482
19 octobre 2022
19 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Céline ROBIN-KARRER
Source officielle4ème Chambre
69f19209cdc6046d47ece9ac
28 avril 2026
28 avril 2026
DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 25036050 RADENAC prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Pascal ROBIN
Source officielleChambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c65640
9 octobre 2025
9 octobre 2025
dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 septembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielle4e chambre
633bccfd9be1eb3e2e926d00
3 octobre 2022
3 octobre 2022
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Juillet 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleRétention Administrative
62d8ec11af72baeffb335c02
20 juillet 2022
20 juillet 2022
APPELANT Monsieur [M] [X] né le 08 Septembre 1989 à [Localité 1] de nationalité Moldave comparant en personne, assisté de Me Robin DOUCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et
Source officielleChambre 2 A
696a675ecdc6046d478ba2d0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel ROBIN
Source officielleChambre Commerciale
615e0da3c25a97f0381f4e70
16 octobre 2014
16 octobre 2014
DÉBATS : A l'audience publique du 18 Septembre 2014 Madame ROLIN, Président, a été entendue en son rapport, Les avocats ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries, Puis l'affaire
Source officielleChambre Commerciale
615e0de6c25a97f0381f503b
30 octobre 2014
30 octobre 2014
DÉBATS : A l'audience publique du 01 Octobre 2014 Madame ROLIN, Président, a été entendue en son rapport, Les avocats ont été entendus en leurs conclusions et plaidoiries, Puis l'affaire a
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918f9
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Thierry X... et Mme Rosina Y..., épouse X...
Source officielle8e Chambre A
61627771a2bc6369e8386cfc
21 novembre 2013
21 novembre 2013
d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Frédéric ROMETTI, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur COMPTABLE SERVICE IMPOTS DES PARTICULIERS NICE CENTRE venant aux droits du Trésorier de Nice Port Rossini
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00749_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
D... épouse B..., représentée par la SCP Robin-Vernet, agissant par Me Robin, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2403545 du 6 novembre 2024 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02118_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'association Les Robins des mâts, l'association Comité Sancerrois Patrimoine Mondial, l'association Fédération Patrimoine Environnement
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6549e2dbbc1a528318e09646
6 novembre 2023
6 novembre 2023
V-B7H-IZXM Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ de [Localité 3] en date du 26 Juin 2023 dans l'affaire portant le n° RG 22/00061 APPELANTE S.A.S. [2] Représentée par Me Nathalie ROINE
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT01974_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
La société GPAA garantira à hauteur de 10% les sociétés Otéis, Axima, Rossi et André BTP. La société Otéis garantira à hauteur de 15% les sociétés GPAA, Axima, Rossi et André BTP.
Source officielleChambre 4 A
67ecc9c3dab039e415d932b4
1 avril 2025
1 avril 2025
ROBIN, Président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePage 11 sur 242