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5 956 résultats pour « Rocher Intimes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

69d74513cdc6046d479c94cc

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 3] à [Localité 1] représentée par Me Stephanie ROTH, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD,

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

62cd0f23e91c8e9fcf071367

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Gilles TESSON de la SELARL GILLES TESSON AVOCAT, avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210edccdc6046d4709b3d8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

-6 N° RG 25/12511 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPI5X Ordonnance n° 2026/M50 APPELANTE S.A.S. [1], sise [Adresse 4] représentée par Me Dylan FERRARO ROGHI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME

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CA

3ème chambre

5fd9ef89e0f76b300d47a118

Appel

29 octobre 2019

29 octobre 2019

, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Amandine CAZENAVE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [C] [F] [I] [Adresse 1] [Localité 21] représenté par Me Marie-elodie ROCA de

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63c1099fbf9fd47c90a13d70

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée par Me Frédéric MALLARD, Avocat au Barreau des SABLES D'OLONNE substituant à l'audience Me Suzanne LAPERSONNE, Avocat plaidant du Barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fda766dfcab2e013bd9abaf

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

APPELANTE : SAS TASTET prise en la personne de son représentant légal, pour son établissement situé [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SELAS FIDAL, avocats au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

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CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbd2

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

ROSSI CARBURANTS 12 bis rue Micaêl Farady ZI Sud 72100 LE MANS représentée par Maître Antoine IFFENECKER (SCP SIRET et Associés), avocat au barreau de LA-ROCHE-SUR-YON INTIME : Monsieur Patrick

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CA

Chambre A - Commerciale

69df2697cdc6046d47485fae

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Plusieurs des factures émises par la SAS Société des Transports Roche sont demeurées impayées.

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CA

Chambre Sociale

64a7b20c3bcaf505db696a0c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Et ayant pour avocat plaidant Maître Gilles TESSON de la SELARL GILLES TESSON AVOCAT, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

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CA

Chambre Sociale

642fb7a9cece1704f5747999

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

SUR YON APPELANTE : Madame [V] [E] née le 24 Juin 1960 à [Localité 4] (85) [Adresse 3] [Localité 2] Ayant pour avocat, Me Isabelle BLANCHARD de la SELARL ADLIB, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d6c

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

née le 21 Juillet 1960 à SAINT MALO DU BOIS (85) de nationalité Française ... 85130 LA GAUBRETIERE Représentée par Me Sylvie ROIRAND de la SELARL BARREAU ROIRAND, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931cc

Appel

27 avril 2016

27 avril 2016

G : 15/ 00617 Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 00617 Décision déférée à la Cour : Jugement au fond du 23 janvier 2015 rendu par le Conseil de Prud'hommes de LA ROCHE SUR YON.

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CA

1ère Chambre

69face1bcdc6046d47bee78d

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON S.A.S.

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CA

Chambre Commerciale

60362f2d601ac491900bbde5

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

SELARL LEXAVOUE GRENOBLE en qualité d'avoués à la Cour jusqu'au 31 décembre 2011 puis en qualité d'avocats au barreau de Grenoble, postulant, et plaidant par Me Stéphane MIGNE, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

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CA

Chambre Sociale

64c35c79f01612d969defff2

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Et ayant pour avocat plaidant Me Gilles TESSON, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

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CA

2ème chambre section A

6a22605ecdc6046d4738cef8

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[K] en raison de la présence de gros blocs de rochers (l'escalier a été coulé en enjambant ces blocs, puisque M.

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CA

1ère Chambre

69f19662cdc6046d47ed9a3c

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[Localité 2] ayant tous les deux pour avocat postulant Me François MUSEREAU de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Stéphane MIGNE, avocat au barreau de la ROCHE

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CA

4ème Chambre

6879d5f02db7cac9e5eb490a

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Monsieur [I] [L] [H] [W] [C] Représentant : Me Mehdi ABDALLAH de l'AARPI TRAINEAU ABDALLAH & HAZGUER, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Madame [A] [M] [B] [C] Représentant : Me Mehdi ABDALLAH

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6629f36bdc6faf0009588987

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

LES ROCHES BLANCHES, représentée par Me Jean-charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE-FONTAINE-DESENLIS, avocat au barreau de MEAUX - N° du dossier 23.00788 S.A.R.L.

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CA

1ère Chambre civile

64019e33546e3305deed5d59

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

La société Roche Fontaine est appelante de cette décision.

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