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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f142

Appel

13 février 2012

13 février 2012

Bruno X... de sa réintégration à compter du lundi 2 juin 2008. Le 17 septembre 2008, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd910b0

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Bruno X..., M. Dominique X... MJ-iB Grosses délivrées à maître DEBERNARD-DAURIAC et à Maître VALIERE-VIALEIX, avocats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d31e

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Bruno D... est absent non excusé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90899

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

Bruno X...à l'encontre de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdddaf82923537ee8bc2718

Appel

19 juillet 2018

19 juillet 2018

Bruno X... né le [...] à [...] (HAUTE-SAVOIE) [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881f5

Appel

13 avril 2006

13 avril 2006

Bruno TAILLEFER DE X... a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

écembre 2006, à titre incident, sur les dispositions pénalesc/Monsieur X

6253c9c9bd3db21cbdd89379

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Bruno né le 09 Janvier 1968 à NANTES (44) fils de X... Alain et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIREc/Monsieur Bruno X

6253ca40bd3db21cbdd8a752

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIRE c/ Monsieur Bruno X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd86941

Appel

30 octobre 2003

30 octobre 2003

THE ALBION, faisant elle-même l'objet d'une procédure collective et a nommé Maître Bruno WALCZAK, ès-qualités de liquidateur judiciaire de Monsieur Hervé Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1d6

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

RG N : 07 / 01334 AFFAIRE : Patrick X..., Stéphane Y..., Philippe Z..., Laurent A..., Bruno B..., Jean-Luc C... C / S. A. S. VALÉO MATÉRIAUX DE FRICTION, SYNDICAT C. G. T., SYNDICAT C. F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b23

Appel

21 février 2002

21 février 2002

Carmine X... sollicitait du Juge de la Mise en Etat du Tribunal de STRASBOURG l'organisation d'une expertise aux fins de démontrer que les canalisations desservant la propriété de M. et Mme Bruno Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd9093c

Appel

11 juillet 2013

11 juillet 2013

Bruno Marcel Sydney André Y... né le 22 Août 1954 à LILLE (59000) demeurant ... INTIMÉS Mme Brigitte Z... née le 28 Mars 1959 à KOUMAC (98850) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bee

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Bruno X..., secrétaire général de la société EURARANCE, chargé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92730

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Bruno Y... pour une durée indéterminée à compter du 2 avril 1990 en qualité d'analyste programmeur, position agent de maîtrise.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6438f24fa942a604f5e93437

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

668cd23dbbc9a118c6c63ee1

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

1955 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Vincent Demory, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 13 mai 2024, tenue par Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93695

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Bruno X... soulevée par l'association GAG 19, - déclaré irrecevable la demande de condamnation de l'association GAG 19 à remettre à M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cbaccdc6046d478946a2

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[B] [A] né le 13 avril 2007 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Bruno Luiz Da Silva, avocat de permanence au barreau de Paris et de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f1999acdc6046d47edd969

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

nationalité moldave RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Funda Iclek, avocat de permanence, avocat au barreau de Paris INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représenté par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1a725ccdc6046d4774502d

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DES HAUTS DE SEINE représenté par Me Bruno

Source officielle

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