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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
6352379a8c924eadffcc49d8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[C] occupait en dernier lieu le poste d'agent de production sur la Plateforme Industrielle Courrier (PIC) [Localité 5] Sud [Localité 6].
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01229_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
seuils résultant d'indicateurs dits moyennés, lesquels rendent compte du niveau moyen d'énergie acoustique reçu par le tympan sur une durée déterminée, et non des fluctuations sonores, alors que les pics
Source officielleCour d'Appel
6253c838bd3db21cbdd84a5a
3 décembre 1998
3 décembre 1998
en intervention forcée, ont saisi le conseiller de la mise en état d'une demande tendant à ce qu'il soit enjoint aux appelants de communiquer, sous astreinte, - les conditions de vente de la carte PIC
Source officielleChambre 4-5
62c7c959cb8dca058e3e783c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DU 07 JUILLET 2022 N° 2022/ AL Rôle N°19/18270 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFHJR Association ECIR FORMATION, anciennement dénommée Centre de Formation des Travaux Publics CFTP Emile PICO
Source officielle4ème Chambre Section 3
6879d5ea2db7cac9e5eb48b6
10 juillet 2025
10 juillet 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0f3
10 juin 2008
10 juin 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame PICQ
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00860_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la lettre du 8 juillet 2020 par laquelle le directeur de la plateforme industrielle courrier (PIC
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00869_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la lettre du 6 juillet 2020 par laquelle le directeur de la plateforme industrielle courrier (PIC
Source officielleJuge des référés
ORCA_22VE00893_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
B A a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la lettre du 6 juillet 2020 par laquelle le directeur de la plateforme industrielle courrier (PIC) de La Poste de Paris-Sud-Wissous l'a informé
Source officielleJuge des référés
ORCA_22VE00895_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
B A a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la lettre du 6 juillet 2020 par laquelle le directeur de la plateforme industrielle courrier (PIC) de La Poste de Paris-Sud-Wissous l'a informé
Source officielleJuge des référés
ORCA_22VE00897_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
B A a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la lettre du 8 juillet 2020 par laquelle le directeur de la plateforme industrielle courrier (PIC) de La Poste de Paris-Sud-Wissous l'a informé
Source officielle2ème Chambre
6970843bcdc6046d471405ae
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Leur taille varie sensiblement puisque le point Didot correspond à 0,3759 mm et le point Pica mesure 0,351 mm.
Source officielle4ème Chambre Section 3
678b43aac6ad78dd9cf0d420
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E. BERTRAND, greffière M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23d40b8f5486fedd97d
10 avril 2025
10 avril 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a569ec820a3a2a05e736
10 avril 2025
10 avril 2025
PICCO, conseiller faisant fonction de président M. SEVILLA, conseillère MP. BAGNERIS, conseillère Greffière : lors des débats E.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6717407f6a24f8a713323cc5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
PICCO, conseiller faisant fonction de président et par E.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
635237988c924eadffcc49c8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[F] occupait en dernier lieu le poste d'agent de production à la Plateforme Industrielle Courrier (PIC) [Localité 4] Sud [Localité 5].
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
635237988c924eadffcc49ca
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[B] occupait en dernier lieu le poste de pilote de production traitement à la Plateforme Industrielle Courrier (PIC) [Localité 5] Sud [Localité 6].
Source officielle2ème Chambre
653ca6c083c9498318209e45
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[H] [F], dirigeant de la société Pic West, spécialisée dans la régie publicitaire des médias, est entré en relation d'affaires avec M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01479_20241009
9 octobre 2024
9 octobre 2024
J et D, de Mme I et du collectif d'habitants du Grand Pic à Bussière-Boffy, Val d'Issoire, sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 11 sur 94