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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22e
25 juin 2008
25 juin 2008
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND, conseiller Madame Brigitte
Source officielle8ème chambre
69720a81cdc6046d473bc219
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Elle indique être le distributeur d'appareils d'impression sous la marque Roland, en vertu d'un contrat de distribution conclu avec le fabricant, le groupe Roland DG, et que la distribution d'appareils
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd966de7c94e55257ad3231
6 février 2020
6 février 2020
Roland POTEE, Président , M. Alain DESALBRES, Conseiller, Mme Isabelle DELAQUYS, Conseillère, qui en ont délibéré.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63c1056bbf9fd47c90a136c9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BANQUE COURTOIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] Représentée par Me Philippe OLHAGARAY de la SELARL DUCOS-ADER / OLHAGARAY & ASSOCIES
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
5fdb7498838522530346ed9a
7 mars 2019
7 mars 2019
EQUITY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1002 Madame [U] [F] épouse [Y] née le [Date naissance 3] 1973 à [Localité 10] (57) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Grégory ROULAND
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8debd
23 mars 2011
23 mars 2011
945-1 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 FEVRIER 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Robert BELLETTI, Conseiller et Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e61a
14 septembre 2011
14 septembre 2011
Serge Louis X..., Me Maître Roland Y..., pris en qualité de liquidateur à la L. J. de M. Gilles X..., Mme Jacqueline Z... veuve X...
Source officielle2e chambre civile
6708c02c445a086e2bceddbd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
dont le siège social est [Adresse 1], pris en la personne de son directeur général domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me MARTI substituant Me Alexia ROLAND
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85633
19 décembre 2000
19 décembre 2000
GONTIER-LANGLOIS pour avoué Représenté à l'audience par Maître Philippe LOYER, avocat au Barreau du MANS INTIMES Monsieur Michel X... demeurant "..." - 72430 SAINT JEAN DU BOIS Régulièrement convoqué par
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a53b
1 mars 2007
1 mars 2007
Jean André X... ... 43260 SAINT PIERRE EYNAC assisté de Me Roland Z..., avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANT ET : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3af
19 décembre 2000
19 décembre 2000
GONTIER-LANGLOIS pour avoué Représenté à l'audience par Maître Philippe LOYER, avocat au Barreau du MANS INTIMES Monsieur Michel X... demeurant...
Source officielle2ème chambre section C
6789f568b7cff8efb73576c7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DBVH-V-B7H-I55Q SI JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION D'AVIGNON 28 juillet 2023 RG :23/00650 [D] C/ [C] Grosse délivrée le à SCP Fortunet Associés SCP Roland
Source officielle1re chambre sociale
662b43c4fe254500083148c8
24 avril 2024
24 avril 2024
Adresse 9] [Localité 4] Représentée par Me Olivier BONIJOLY de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER, et par Me JOYES, avocate au barreau de MONTPELLIER, substitués par Me ROLAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee61
10 janvier 2012
10 janvier 2012
.-87140 THOURON représentée par Me Jean-pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Christophe ROMAND, avocat au barreau de LIMOGES, substitué par Me Delphine CHENE, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63aa826f3a04f52167cb
5 avril 2023
5 avril 2023
FRANÇAIS ------------------------------ DÉCISION PORTANT INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR ET ORDONNANT UNE MÉDIATION EN CAS D'ACCORD DES PARTIES ------------------------------ Nous, Roland
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61635dd9683f470e3416dbd8
1 mars 2011
1 mars 2011
Cour : jugement rendu le 15 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de FONTAINEBLEAU section encadrement RG n° 08/00161 APPELANT Monsieur [D] [G] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf62
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Tribunal de Grande Instance de COUTANCES en date du 22 Février 2007 - RG no 05/00347 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIERE CHAMBRE - SECTION CIVILE ARRET DU 09 DECEMBRE 2008 APPELANTS : Monsieur Roland
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fb
11 décembre 2007
11 décembre 2007
ARTAUD substituant Maître TOISON, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Octobre 2007, en audience publique, devant la cour, composée de : Monsieur Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
659f94eb3328fa00087a24ad
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Signé par Madame Catherine Rouaud-Folliard, présidente et par Evelyne Gombaud, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4e chambre civile
6319874751eeae4f1309d1a2
7 septembre 2022
7 septembre 2022
GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER ayant plaidé pour Me Roland LESCUDIER Autre qualité : Appelant dans 19/06728 INTIMES : Monsieur [Z] [S] né le 19 Janvier
Source officiellePage 11 sur 29