Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66162bd999851e0008f1e526
26 octobre 2023
26 octobre 2023
juridictionnelle de BASSE-TERRE) COMPOSITION DE LA COUR A l'audience de la Cour du 5 juin 2023 composée de : Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Valérie MARIE-GABRIELLE, conseillère, Pascale
Source officielle9e Chambre B
60358eb9dc1368b39f3b4cc9
1 avril 2016
1 avril 2016
L'affaire a été débattue le 24 Février 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Madame Sylvie ARMANDET, Conseiller Monsieur Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8dab1
30 mars 2011
30 mars 2011
l'audience de plaidoirie du 09 Février 2011, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers, assistés de Madame Pascale
Source officielleChambre 1-5
68df5f1b38ac3a658931de61
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A cet égard, il est relevé que la réunion cadastrale des parcelles [Cadastre 14], [Cadastre 5] et [Cadastre 6] sous la parcelle [Cadastre 16] a été faite selon document d'arpentage n° 3914P du 11 août
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294da2c4236379079652
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Pascal BRILLET, Président, M. Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielleChambre 1-7
6973a8f3cdc6046d477181fa
22 janvier 2026
22 janvier 2026
N° RG 25/00845 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOIJI [D], [W] [B] veuve [V] C/ [A] [S] [R] [V] [E] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL
Source officielle1re chambre 1re section
5fdb48517a85a12639132635
26 mars 2019
26 mars 2019
le 19 mars 2019 les parties en ayant été avisées, dans l'affaire entre : Monsieur [S] [C] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] (ALGÉRIE) [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Pascale
Source officielleCh. civile et commerciale
6790899aa212a19f662df660
21 janvier 2025
21 janvier 2025
SOMEDEC [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée par Me Pascale RONDEL, avocat au barreau de DIEPPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code
Source officielleChambre 1-2
680b1daa2c124f4fd8d672a4
24 avril 2025
24 avril 2025
GIA MAZET COMTESSE Société DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER[Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES Me Pascal FOURNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c49
14 janvier 2021
14 janvier 2021
Ayant pour avocat Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS S.A.S.
Source officielleChambre Civile
62ce63b29a20ce9fcf1268fd
11 juillet 2022
11 juillet 2022
La maison est implantée sur une parcelle située à mi-pente qui reçoit les eaux de ruissellement des parcelles situées en amont.
Source officielleChambre 4-6
69623e3acdc6046d47d605ab
9 janvier 2026
9 janvier 2026
, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6037154b30e803af9e605590
11 juin 2015
11 juin 2015
FONTAINE, Président de chambre Stéphanie BARBOT, Conseiller Pascale METTEAU, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie HURBAIN DÉBATS à l'audience publique du 14 Avril
Source officielleChambre 4-6
69623e24cdc6046d47d60456
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 09 Janvier 2026 Signé par Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre et Mme Pascale ROCK, Greffier, auquel la minute de la
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b70
7 novembre 2006
7 novembre 2006
NARBONNE a : donné acte à Monsieur X... de ce qu'il acceptait de rapporter à l'actif de la communauté la valeur d'un véhicule qu'il a conservé pour une valeur de 12 195,92 ç, fixé la valeur des parcelles
Source officielleChambre sociale
69cf5165cdc6046d47f2414a
2 avril 2026
2 avril 2026
Soit une superficie totale de parcelles de terre de 51ha 27a 89ca. Le bail a commencé à courir le 13 décembre 2013 pour les parcelles de terre et le 1er avril 2014 pour le hangar agricole.
Source officielleChambre des Terres
644e0601e4a3a8d0f81ac433
27 avril 2023
27 avril 2023
vendues et les parcelles louées.
Source officielleChambre 4-6
6a210f16cdc6046d4709b838
3 juin 2026
3 juin 2026
, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle2ème Chambre
63c10586bf9fd47c90a13768
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La Sasu La Licorne est, quant à elle, propriétaire de la parcelle cadastrée AI n°[Cadastre 1], constituant le lot n°13 du même lotissement et contigue au lot appartenant à la Sci Le Yanei.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f0
18 mars 2008
18 mars 2008
La vente a été réitérée par acte authentique du 24 octobre 2000 au rapport de Maître E..., notaire à Mamers, avec la participation de Maître de H..., la parcelle étant cadastrée ZL no 183.
Source officiellePage 11 sur 20