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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7ac
23 juin 2008
23 juin 2008
Jean Martin X.... 2 ) - s'agissant du déroulement de carrière de M. Jean Martin X... : M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02264_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme C E a demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler l'arrêté du 2 mars 2021 du préfet de la Martinique en tant qu'il
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03618_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Celle-ci accueille en particulier le busard Saint-Martin, l'oedicnème criard et l'outarde canepetière.
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857ab
25 juin 2001
25 juin 2001
C/ LE Y..., LE Y..., MARTIN TOUCHAIS, S.A. INTERFIMO, HERVOUET, TRICAUD Jugement du T.C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d3
19 mars 2008
19 mars 2008
Monsieur Thierry Roger X... Monsieur David X... c / S. A.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02484_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Par un jugement n° 1900425 du 12 avril 2021, le tribunal administratif de la Martinique a rejeté sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9223b
2 avril 2015
2 avril 2015
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 02 AVRIL 2015 APPELANTS : Monsieur Jean-Christophe Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e06
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Fabrice Roger Jules X...
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EO5T SAS SOCIETE NOUVELLE STPEc/SAS MOREL TERRASSEMENT
6253cdb6bd3db21cbdd943d9
12 février 2019
12 février 2019
ES QUALITES CAL Formule exécutoire le : à : -SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER -Maître Nicolas HUBSCH COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 12 FÉVRIER 2019 APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9175d
11 juin 2014
11 juin 2014
Signé par Mme Julie GAY, Président de chambre, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
épouse KK... ... 97290 MARIN Monsieur Maxime I... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f36b
13 novembre 2009
13 novembre 2009
enregistré sous le no 08/ 03018 APPELANTS : Monsieur Marie Ernest Gaston X... ... 75019 PARIS représenté par Me Gérald SAE, avocat au barreau de FORT DEFRANCE, Administrateur du Cabinet de Me Roger
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b23e
21 décembre 2007
21 décembre 2007
juridictionnelle Totale numéro 5917800207 / 001437 du 27 / 02 / 2007 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de DOUAI) INTIME : SARL PRT 51 Haute Rue 59242 TEMPLEUVE Représentée par Me Martine
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b424
3 avril 2008
3 avril 2008
CARTERET, avocats au barreau de CHALONS EN CHAMPAGNE Appelant d'une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de CHALONS EN CHAMPAGNE le 07 Septembre 2005 INTIMES : Monsieur Albert, Roger
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941b2
28 mai 2018
28 mai 2018
Pointe-à-Pitre, décision attaquée en date du 17 mai 2017, enregistrée sous le no 11-17-0082 APPELANTE : Madame Régine X... [...] représentée par Me Johann Y..., (TOQUE 90) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8503c
25 mai 2000
25 mai 2000
LECTIEL prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 8 Boulevard du Général de Gaulle 97200 FORT DE FRANCE (Martinique), représentée par la SCP TEYTAUD, avoué assisté de Maître Ron
Source officielle16e chambre
6262489bb1a50c277d4c5d12
21 avril 2022
21 avril 2022
N° RG : 19/02834 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Martine
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863e9
20 septembre 2002
20 septembre 2002
220 du Code Civil, - dire et juger qu'aucune faute ne peut être retenue contre la B.P.N.P., en conséquence débouter Monsieur et Madame X... en leur demande de dommages et intérêts, - débouter Monsieur Roger
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db6
15 février 2006
15 février 2006
IMPERIAL TOURS,..., 94130 NOGENT-SUR-MARNE, représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour, Maître Jean Pierre Y..., Pris en sa qualité de Commissaire à l'exécution du plan de redressement de de
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a1b
17 janvier 2020
17 janvier 2020
Décision déférée à la cour : jugement du 19 décembre 2017 -tribunal de grande instance de Paris - RG no 15/02459 APPELANTE SA Domaxis [...] [...] nosiret : 322 31 5 5 57 représentée par Me Roger
Source officiellePage 11 sur 32
Martin, Dylan, Roger
25/08/2026
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LESECQ, Vianney, Martin, Roger
28/07/2026
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SEL DE CARDIOLOGIE ET MEDECINE VASCULAIRE DES DOCTEURS GAUTHIER - JONOT - MARTY - RICHEZ - GUILLOUX - NEGRET - THOMSON - SAYIR - ROGER-ROLLE - MARTIN -POURTAU
21/07/2026
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ROGER MARTIN AUVERGNE RHONE ALPES
09/07/2026
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ROGER MARTIN CENTRE VAL DE LOIRE
08/07/2026
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