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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
625fa5638361df277dc598e7
19 avril 2022
19 avril 2022
GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de Paris, toque : P208 INTIME Monsieur [J] [M] [Adresse 1] [Localité 2] défaillant Assignation devant la cour
Source officielleRétention Administrative
63bd0ec10ab73d7c90739e24
9 janvier 2023
9 janvier 2023
des Bouches du Rhône Représenté par Mme [L] [N] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 09 anvier 2023 devant Monsieur Nicolas
Source officielleRétention Administrative
63bd0ec10ab73d7c90739e34
9 janvier 2023
9 janvier 2023
ERNST, Vice-Président placé près le premier président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Michèle LELONG, Greffière, ORDONNANCE Contradictoire,
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926ed
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 08077 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Mars 2014- Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE-RG no 11/ 01230 APPELANTS Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dd2
11 octobre 2000
11 octobre 2000
T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du onze Octobre deux mille, par Monsieur CERTNER, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8707c
1 juin 2004
1 juin 2004
Nä 03/00693 AFFAIRE : Nicole X... C/ S.C.I.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633d200262f5393e2eb44a51
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Les dépens de l'instance seront laissés à la charge de la SCI BS Saint-Michel.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e9b
12 janvier 2018
12 janvier 2018
Représenté par Me Nicolas Y... de la SELARL SELARL CABINET D'AVOCATS Z...
Source officielleChambre civile 1-6
6969e8d1cdc6046d477dea98
15 janvier 2026
15 janvier 2026
EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 23/05524 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 15.01.2026 à : Me Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86444
11 février 2003
11 février 2003
DU 11 Février 2003 ------------------------- C.C/M.F.B Michel X... C/ CRCAM DU MORBIHAN Marie José Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9122b
5 mars 2014
5 mars 2014
RG N : 12/ 01145 AFFAIRE : Mme Nicole D... C/ M. Guy D..., Mme Solange X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868da
10 juin 2003
10 juin 2003
DU 10 Juin 2003 ------------------------- C.C/M.F.B Michel X..., Thérèse Y... épouse X... Z.../ José A..., Colette B... épouse A... RG A... : 99/00040 - A R R Y...
Source officielle5ème chambre sociale PH
672cb7dba7ecba2a7114e027
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle5ème chambre sociale PH
672cb7dba7ecba2a7114e029
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Evelyne MARTIN, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Leila REMILI, Conseillère Monsieur Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER :
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c12c
15 mai 2008
15 mai 2008
Elle a à sa charge outre l'enfant commun du couple Nicolas, un autre enfant majeur handicapé qui vit en institution et sort chez elle un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d991
27 janvier 2011
27 janvier 2011
ARRET N RG N : 09/ 01572 AFFAIRE : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS C/ Francis Auguste X..., mandaté par les héritiers, Thomas Nicolas X..., Magali
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69fc21b7cdc6046d47e13fff
6 mai 2026
6 mai 2026
- N° Portalis 35L7-V-B7J-CMPH5 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Décembre 2025 - Juge de l'exécution d'[Localité 1] - RG n° 25/05067 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f76
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Ariane Nicole X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f55c
3 avril 2012
3 avril 2012
Elysabeth AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Madame Nicole BALUZE-FRACHET a été entendue en son rapport oral, Maître Michel MARTIN et Maître Emmanuel LEMASSON, avocats, ont
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