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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca49bd3db21cbdd8a917
10 octobre 2007
10 octobre 2007
VINCENT SUR GRAON Monsieur Jean Pierre X... ... 85540 SAINT VINCENT SUR GRAON Madame Monique X... ... 94600 CHOISY LE ROI Madame Gabrielle X... ... 94600 CHOISY LE ROI
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924ae
2 juin 2015
2 juin 2015
Jean-Louis X... M. Maurice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d2
30 juin 2008
30 juin 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 30 JUIN 2008 (Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller, sur le rapport de Monsieur
Source officielleSociale C salle 1
5fddbf184dd9d264ebec8685
31 mai 2018
31 mai 2018
J'ai par ailleurs relevé pendant ta période de mise à pied que tu avais imité ma signature sur les contrats de marché que tu avais en gestion.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264a
21 juillet 2015
21 juillet 2015
à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92653
21 juillet 2015
21 juillet 2015
à la loi.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03817_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Saint-Rambert.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00012_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DECIDE : Article 1er : La requête des sociétés Louis patrimoine et Brico Service Saint-Junien est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a68
2 septembre 2003
2 septembre 2003
DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller, GREFFIER : Mme Brigitte Z..., lors des débats, et Mme Guyonne
Source officielleCour d'Appel
Madame Sylvie Xc/LA S
6253ca4bbd3db21cbdd8a96e
15 janvier 2008
15 janvier 2008
FOURNIER, Avoués à la Cour, et assistée de Maître Pierre-Louis Y..., avocat au barreau de BORDEAUX, Appelante d'un jugement rendu le 5 janvier 2006 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9091b
24 juillet 2013
24 juillet 2013
In limine litis, elle sollicite le rejet des écritures et pièces signifiées par le syndicat des copropriétaires du lotissement les Terrasses de Cardo quelques jours avant l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d0d
10 novembre 2004
10 novembre 2004
FONTAINES LE PARC SAINT LOUIS Siège social : 100 A Cours Lafayette 69003 LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, Avoués assistée par Maître GUITTET, Avocat, (TOQUE 228) Instruction clôturée le
Source officielle2ème Chambre
62c3d45893e17a637920568d
4 juillet 2022
4 juillet 2022
APPELANT : Monsieur [L] [G] [O] Section Port-louis 97112 Grand Bourg de Marie-Galante Non comparant, représenté par Me Patrice Tacita, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb6
27 février 2006
27 février 2006
de SAINT GAUDENS D...
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89927
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Y... ... 97450 ST LOUIS Représentant : la SELARL JAFFRE (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) MadameMarie Gilbert D... épouse Y... ... 97450 ST LOUIS Représentant : la SELARL JAFFRE (avocats
Source officielle5ème chambre
DCA_20NT00939_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Il ressort des pièces du dossier que la SCI du Château de Montargis a donné à bail les bâtiments édifiés sur la parcelle AS 564 à l'organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC) Saint-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d1
9 avril 2015
9 avril 2015
Jean-Louis PAGNON, Substitut Général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Mars 2015, en chambre du conseil, devant la cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9264b
21 juillet 2015
21 juillet 2015
à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c552
4 mai 2007
4 mai 2007
C / COMMUNE DU TAMPON COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 04 MAI 2007 Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAINT-PIERRE en date du 17 NOVEMBRE 2003
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea7
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Gilbert Louis X...- Y...
Source officiellePage 11 sur 357
saint louis augustin, Sébastien, Jean-pierre
11/08/2026
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OPTIQUE DE BOURBON SAINT LOUIS - SAINT PIERRE
04/08/2026
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SAINT-GUILY, Grégoire, Pierre, Louis
11/06/2026
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Martin de Saint Semmera, Pierre, Louis-Marie
29/03/2026
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ST SURIN, Jean, Louis, Pierre, Harold, SAINT SURIN
03/10/2025
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