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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd89602
11 septembre 2007
11 septembre 2007
DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abaa
12 février 2008
12 février 2008
ET DU DELIBERE : Monsieur Jean- François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Hélène COMBES, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca6cbd3db21cbdd8afdd
31 mars 2008
31 mars 2008
Eric SEGUY, Conseiller, DEBATS : A l' audience publique du 25 Février 2008, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, chargé du rapport, en présence de Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, assistés de Mme LEICKNER
Source officielleChambre étrangers / HO
62678cb4189ce3057d201c0c
18 avril 2022
18 avril 2022
LENNON Jean-Luc, Substitut Général près la Cour d'Appel de Basse-Terre, présent. Les débats ont eu lieu en audience publique au Palais de justice de Basse-Terre, le mardi 18 avril 2022 à 15h00.
Source officielleETRANGERS
63cb93969c02507c9078df50
20 janvier 2023
20 janvier 2023
X se disant [F] [D] a déclaré à l'audience qu'il avait compris la leçon. Le préfet des Pyrénées-Orientales régulièrement avisé de la date d'audience n'était pas représenté.
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9dc
8 février 2008
8 février 2008
Le 23 janvier 2006, après une leçon de conduite, M. C... n'a pas regagné le site où il avait été affecté et la mesure a été suspendue par le JAP le 31 janvier 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e88
12 mars 2021
12 mars 2021
LENNON, substitut général près la cour d'appel de Basse-Terre, entendu en ses réquisitions.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01290_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
A " n'a plus jamais levé la main " sur elle et de la tante de cette dernière, qui indique qu'" il n'a plus eu de gestes brusques " et qu'il a " compris la leçon ", ne suffisent pas à établir un véritable
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01410_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Les premiers juges ont notamment relevé que le requérant n'avait fourni aucun élément de nature à établir que les leçons de natation dispensées dans le cadre de ses fonctions ne lui auraient pas été payées
Source officielleChambre Commerciale
61625c89d64a6b1f51487656
16 janvier 2014
16 janvier 2014
SIGNE par Madame ROLIN, Président et par Madame LEICKNER, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le GreffierLe Président
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce79
18 décembre 2008
18 décembre 2008
75011 PARIS comparant en personne, assistée de Me Xavier Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : A933 INTIMEE ASSOCIATION H-50 92, rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par Me France LENAIN
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA04732_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A, représenté par Me Lescanne, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, les décisions des 23 mai 2019 et 14 octobre 2019 du directeur du service inter-académique
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01066_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
circonstance que l'intéressée n'ait pas réussi son code à cette date ne permet pas d'établir, à elle seule et en l'absence de toute pièce comptable de suivi de compte, qu'elle n'aurait pas suivi de leçons
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01067_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
circonstance que l'intéressée n'ait pas réussi son code à cette date ne permet pas d'établir, à elle seule et en l'absence de toute pièce comptable de suivi de compte, qu'elle n'aurait pas suivi de leçons
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603457b079a256470db3de7a
16 décembre 2016
16 décembre 2016
pour les oeuvres intitulées Les nomades, C'est beau la vie, Deux enfants au soleil, D'où que vienne l'accordéon, La fête aux copains, La jeunesse, La commune, Un jour futur, Rien à voir, La matinée, La leçon
Source officielle1ère chambre
6438f300a942a604f5e936dd
13 avril 2023
13 avril 2023
OFF ROAD CONNECTION Grosse délivrée le 13/04/2023 à Me Marie-camille CHEVENIER à Me Celine LENCOT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU
Source officielleChambre Commerciale
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2 février 2012
2 février 2012
DELIBERE : Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, faisant fonction de Président, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Mme Annick ISOLA, Vice-Président placé, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
61632f5514ec5f96a7da095e
10 novembre 2011
10 novembre 2011
DELIBERE : Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, faisant fonction de Président, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Mme Annick ISOLA, Vice-Président placé, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
61632f5c14ec5f96a7da0a01
13 octobre 2011
13 octobre 2011
DELIBERE : Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, faisant fonction de Président, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Mme Annick ISOLA, Vice-Président placé, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
61634d041c666ce2d9a48e15
12 mai 2011
12 mai 2011
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officiellePage 11 sur 32