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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
68e894add8f6cc6d55dd4028
9 octobre 2025
9 octobre 2025
APPELANTES : Mme [R] [V] née le 31 juillet 1979 à [Localité 13] (Roumanie) [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-richaud Avocats Associes,
Source officielle2ème chambre section A
679331d231df9338379d2787
23 janvier 2025
23 janvier 2025
sous le numéro 600 200 83 dont le siège social est [Adresse 12], pris en la personne de représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 9] Représentant : Me Clotilde LAMY
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdd30bc986863997d5d81d7
2 octobre 2018
2 octobre 2018
BY LAMY, plaidant, avocat au barreau de LYON Madame Myriam Y... née le [...] à VENISSIEUX (69 200), de nationalité française [...]
Source officielle1ère chambre
686766fe7c03803a32c271df
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-richaud Avocats Associes, avocat au barreau de Nîmes Représentant : Me Carine Redares de la Selarl RS Avocats, avocat au barreau d'Avignon Madame [L] [J] épouse [T
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86431
21 octobre 2002
21 octobre 2002
Société A Me DE LAMY SA B Me DE LAMY Y.../ Epoux Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad7e
12 février 2008
12 février 2008
représentée par Me Bernard DE LAMY Vincent Z... représenté par Me Bernard DE LAMY C/ Jean-François A... représenté par la SCP B.
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a7f
8 octobre 2001
8 octobre 2001
Me DE LAMY INFIRMATION GROSSE DELIVREE LE Y... COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE B...
Source officielle1ere Chambre Section 1
628490b9498a54057d10303e
16 mai 2022
16 mai 2022
Elles font valoir que les maîtres d'oeuvre n'ont commis aucune faute en choisissant le matériau fabriqué par la société Moso, le vice affectant les lames de bambou étant indécelable et les lames ayant
Source officielle1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c7063793
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Madame [N] [J] a relevé appel d'un jugement du 18 février 2025 rendu par le juge des contentieux et de la protection du tribunal de proximité de Saint-Dié, qui a rejeté sa demande d'expulsion de la SCI RBH
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA00832_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
ministre soutient que si le principe de cette part variable est prévu au point 6 du contrat de travail de l'intéressée sous la forme d'un " bonus discrétionnaire " dépendant des résultats de la société RBC
Source officielle1ère chambre
6973552ccdc6046d47687e95
22 janvier 2026
22 janvier 2026
jugement au fond, origine tribunal judiciaire de Nîmes, décision attaquée en date du 20 août 2025, enregistrée sous le n° 23/00292 La Scp [5], [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Clotilde Lamy
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fdb0cdb4bbf4ea14b298fd2
17 avril 2019
17 avril 2019
ADP et RBI aux droits de laquelle vient à présent la SCI DÔME PROPERTIES ont pris possession de leurs lots, avec réserves, le 2 juin 1993.
Source officielleChambre des Urgences
6a210c3dcdc6046d470963f2
3 juin 2026
3 juin 2026
civile ; FAITS ET PROCEDURE : Les intimés, propriétaires de divers lots au sein de l'ensemble immobilier « [Etablissement 1] [Localité 4] », situé [Adresse 6] à [Localité 4], ont conclu avec la SA Lamy
Source officielle2ème chambre section A
677e163adbb9bd42de09fbcc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
au capital de 37 500,00 € immatriculée au RCS de Nîmes sous le n° B 389 974 676 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège , représentée par Me Clotilde LAMY
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d4a7ecba2a7114dfb3
12 avril 2024
12 avril 2024
[A] [I] [V] [D] retraité , représenté par Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, Mme [Z] [D] épouse [T], représentée par Me Georges
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b9a
19 décembre 2001
19 décembre 2001
DU 19 DECEMBRE 2001 ARRET N°520 Répertoire N° 2000/04415 Deuxième Chambre Première Section MG 20/10/1999 TGI TOULOUSE (DARDE) SARL A SARL B Maître BENOIT Me DE LAMY C/ LA FONDATION C Mme X..., décédée
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02609_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
et recoupe partiellement la réserve biologique intégrale (RBI) du même nom classée par un arrêté ministériel portant sur la création de la réserve en date du 27 juillet 2012 ; cette concession s'insère
Source officielle2ème Chambre
6799c936d742d0b11d26bdad
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 9] D'OR situé [Adresse 1][Localité 15] [Adresse 10] [Localité 7] [Adresse 6]), représenté par son syndic en exercice, la SAS NEXITY LAMY
Source officielleSécurité sociale
6037454c2cfa17238e94d00a
5 mai 2015
5 mai 2015
représentée par Me Marie-christine MANTE-SAROLI de la SELARL MANTE SAROLI & COULOMBEAU, avocats au barreau de LYON, à la Cour substituée par Me Emmanuelle BALDUIN, avocat au barreau de LYON SAS LAMY
Source officielle1ère chambre
68709fcbf0cfe7ae188fea40
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ETAT DE [Localité 11] 16 mai 2024 RG : 21/02491 [Y] C/ [R] [M] [T] Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Marie-Laure Largier Me Clotilde Lamy
Source officiellePage 11 sur 199