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2 252 résultats pour « Jean-jacques RECOULES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91062

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Pierre BARDOUX, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au

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CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91613

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

No 11/ 07587 AFFAIRE : Jacques, Emile X... C/ Michelle, Henriette, Raymonde Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccc0

Appel

3 novembre 2008

3 novembre 2008

: 07/12088 Décision déférée à la Cour : ordonnance de taxe du 14 Juin 2007 Nature de la décision : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours

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CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87350

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

Cour: 03/04076 Nature du recours : APPEL Affaire:Recours devant le tribunal contre les décisions du juge commissaire Sans procédure particulière APPELANT: Maître X, agissant en qualité de liquidateur de

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CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd8721f

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

Cour: 03/04076 Nature du recours : APPEL Affaire:Recours devant le tribunal contre les décisions du juge commissaire Sans procédure particulière APPELANT: Maître X, agissant en qualité de liquidateur de

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CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd8501c

Appel

31 mars 2000

31 mars 2000

Hélène A... et Messieurs Jean B... et Jean Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9313d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Jacques F... né le 18 Juin 1952 à Alger (Algerie) ... 38140 BEAUCROISSANT assisté de Me Frédérique CAMPANA, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean-Jacques G...

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CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ff2

Appel

10 février 2015

10 février 2015

Jean-Claude X... Mme Danielle X... C/ M. Arnaud Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1b3

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Jacques Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93014

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Jacques X... ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me Jean Sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Stella LEONI, avocat au barreau de BASTIA Mme Annette Y... épouse

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CA

2ème Chambre

5fdd7e40afd58a29cb83227c

Appel

7 septembre 2018

7 septembre 2018

Jean-Jacques X... Mme Laure X... née Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93276

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

Jean-Noël X... né le 04 Août 1958 à Bastia (20200) ... 75008 PARIS ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Me Gilles Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0d4

Appel

26 février 2009

26 février 2009

DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Claude DRAPEAU, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX, membre de la S.

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CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84b

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Monsieur ZZ...Jean-Jacques, le 18 Mai 2007 contre Monsieur G...Jean-Marcel, Monsieur EEEEE...José, Madame FFFFF... null...

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CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88da7

Appel

7 novembre 2006

7 novembre 2006

parties assistée de Joùlle BONMARTIN, Greffier uniquement présent(e) aux débats en a rendu compte à la Cour composée de :Monsieur Yves DUBOIS Président Madame Isabelle GRANDBARBE Conseiller Monsieur Jean

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CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c284

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Vu les conclusions déposées et notifiées par Monsieur Jacques X... le 4 mai 2007.

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CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bfb

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Jacques B....

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CA

Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9f4

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

Jean Jacques X...

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca6686fd2d834f9cda59b6

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

[I] [D] [Adresse 6] [Localité 10] Représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assisté par Me Jean-Philippe ALVES, du cabinet FIDAL, avocat au barreau de NANTERRE

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CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1f1

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

B..., assuré auprès de la société GMF, Monsieur Jean-Jacques Z... a été hospitalisé au centre de traumatologie d'Illkirch-Graffenstaden puis à l'hôpital civil de Strasbourg jusqu'au 10 septembre 1980.

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Recoules, Julien Jean-Jacques

SIREN 948045513Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

22/01/2023

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