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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4c0
26 janvier 2011
26 janvier 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324d
13 mai 2016
13 mai 2016
Régulièrement avisés, le directeur du centre hospitalier Alpes-Isère et Mme Isabelle X..., tiers demandeur de soins, n'ont pas comparu.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b55f
16 janvier 2008
16 janvier 2008
L- DE VILLEPIN E., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur Michel X... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b9a
28 octobre 2003
28 octobre 2003
DU 28 Octobre 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Jean-Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa15
8 mars 2012
8 mars 2012
-24 391, 84 € à Jean-Michel D...
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61635156a2ead9ed860b6f74
15 septembre 2011
15 septembre 2011
de l'ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Paris du 1er avril 2011 Madame Michèle TIMBERT, conseillère Madame Claude JOLY, conseillère, en remplacement de Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a5
31 août 2011
31 août 2011
JEAN LUC Y... , représentée par son gérant ... 06400 CANNES représentée par Me Isabelle MORIN, avocat au barreau de VERSAILLES E. U. R. L.
Source officielle1re Chambre A
60373bcc5659011796ac3ea2
19 mai 2015
19 mai 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 MAI 2015 A.D N° 2015/ Rôle N° 14/13221 Fondation MICHELLE ANDRE ESPACE ENFANTS FRANCE C/ [E] [M] veuve
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef88
24 octobre 2011
24 octobre 2011
et Madame Isabelle B...épouse A... demeurant ensemble ... 59160 LOMME non assignés Monsieur Michel D... et Madame Michèle E...épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d2
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6f3
9 février 2011
9 février 2011
LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE La S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8da9b
30 mars 2011
30 mars 2011
LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE Mme Zhor Elise X..
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db55
6 avril 2011
6 avril 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c0825ca6d8d0f8ef67f3
25 avril 2023
25 avril 2023
Le 25 AVRIL 2023 Vu l'ordonnance modificative de roulement du 16 décembre 2022 de la première présidente ; Isabelle DELAQUYS, conseillère, assistée de Séverine ROMA, greffière, dans
Source officielle21e chambre
63c10a71bf9fd47c90a13eea
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 21e chambre de la cour d'appel de Versailles du 12 Janvier 2023 Nous, Thomas LE MONNYER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d74d
16 février 2011
16 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d892
2 mars 2011
2 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleChambre 4-5
6618cefa7935f50008be404d
11 avril 2024
11 avril 2024
1901, SIRENE 314 389 040, agissant en la personne du Directeur Général de l'AGS, Monsieur [P] [S], dûment habilité à cet effet, domicilié au CGEA de Marse ille, sis [Adresse 4] Représentant : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e23
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Gérard Séverin X..., Mme Isabelle Marie Jeanne Y..., M. Hugues Roger Clotaire Y..., M. Claude François D...et son épouse née Michèle E..., M. Olivier X...et Mme Marjorie X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da0d
25 janvier 2011
25 janvier 2011
heures de travail hebdomadaires ; Que Mademoiselle Isabelle Z... devenait alors gérante de la société, le capital étant désormais reparti entre Nicolas X... (150 parts), Isabelle Z... (200 parts) et
Source officiellePage 11 sur 153