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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaca
27 février 2008
27 février 2008
Deux jours plus tard, Monsieur Guy X... a contesté cette lapidaire motivation par courrier en date du 18 décembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b412
14 mars 2008
14 mars 2008
Jean-Guy X... Mme Annie X... Me GUENOT-Me HERVET No-Pages APPELANTE : S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b548
14 mars 2008
14 mars 2008
Jean- Guy X... Mme Annie X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f77
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Guy Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd908ff
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Guy X... C/ Me Mathieu Y..., membre de l'Association Y. Z...- A. A...-M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94303
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Monsieur Guy Z... [...] représentés par Me I...
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA00936_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Entreprise Guy Challancin est rejetée. Article 2 : Le surplus des conclusions de la société Atalian Propreté est rejeté.
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a830
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Constant X..., Gilbert X..., Guy X... et Claude X... ont interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
677e185125a73d43aa4ae1cd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
SA CF CAPITOLE FINANCE-TOFINSO agissant en la personne du Président du Directoire actuellement en fonctions domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Guy
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d171
17 mars 2009
17 mars 2009
X..., ordonné la restitution du terrain par les consorts Y... à Guy X..., en l'état où il se trouve actuellement, et la restitution par Guy X... à leur profit du prix de vente de 22 867,35 euros, avec
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf96
9 février 2009
9 février 2009
RG N : 08 / 01095 AFFAIRE : Guy X... C / S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd9011a
11 janvier 2013
11 janvier 2013
RG N : 12/ 00349 AFFAIRE : Guy X... C/ SA SOCIETE GENERALE prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac2
16 juin 2015
16 juin 2015
Guy Yann Eric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898ca
8 janvier 2008
8 janvier 2008
-Guy Z..., a été entendu.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0dbd3db21cbdd89ebc
8 janvier 2008
8 janvier 2008
-Guy Z..., a été entendu.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab7a
10 janvier 2008
10 janvier 2008
SOLVY, Monsieur Guy A... et Madame Aline Z... épouse A... aux dépens. Par dernières conclusions déposées le 13 novembre 2007, la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93819
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Guy X... Chez M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8aff1
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Guy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c86bbd3db21cbdd853e4
14 mars 2001
14 mars 2001
Guy et A... Jean ont été interrogés ; X... DE LA Y... Guy, A... Jean et le CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS ont indiqué sommairement les motifs de leur appel ; ONT ETE ENTENDUS C...
Source officielle1ère Chambre
668f76dd9b65e642c587865a
10 juillet 2024
10 juillet 2024
D'APPEL DE [Localité 1] SERVICE CIVIL 1ère Chambre ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT minute : 114 N° RG 24/01292 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HBTK Affaire : Monsieur [K] [D] Représentant : Me Guy
Source officiellePage 11 sur 763