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252 634 résultats pour « Guy-Fevier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

6032a723b6157f1f1ae02ab5

Appel

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Le 28 janvier 2008, Mme [B] [R] épouse [F] a été victime d'un accident de travail et elle a fait l'objet d'un arrêt de travail jusqu'au 25 février 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd87365

Appel

11 janvier 2005

11 janvier 2005

ARRET DU 11 JANVIER 2005 NR/SB ----------------------- 03/01573 ----------------------- Guy L. C/ Jean A., exerçant sous l'enseigne O.R.M.V.O.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163061

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 juin 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication du certificat d'affichage de l'arrêté du 5 février

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164356

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

septembre 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la Caisse primaire d'assurance maladie du Finistère à sa demande de communication de son décompte de remboursement relatif à la période de février

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Guy X... Simone Xc/Thierry Y

6253ca55bd3db21cbdd8ab5a

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 31 JANVIER 2008 (Rédacteur : Jean-Claude SABRON, Conseiller,) No de rôle : 06/06387 Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b44e

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

Guy POILANE, Conseiller, Président, M. Hubert LEVET, Conseiller, Mme Isabelle ORVAIN, Conseillère, qui en ont délibéré. GREFFIER lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bb0

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

APPELANT Monsieur Guy X... né le 20 Mars 1949 à ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ORDONNANCE DE REFERE 25 Janvier 2011 Monsieur Guy Xc/S. A

6253cb4ebd3db21cbdd8d4a0

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

N DOSSIER N 10/ 00043 ORDONNANCE DE REFERE 25 Janvier 2011 Monsieur Guy X... c/ S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

AFFAIRE X... Yannc/Société GUY LAINE CONCEPTION

6253c8d0bd3db21cbdd8656f

Appel

3 octobre 2002

3 octobre 2002

Yann c/ Société GUY LAINE CONCEPTION, MSA ILE DE FRANCE. Jugement du T.A.S.S. LE MANS du 14 Novembre 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8ccaa

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

Vu le jugement du conseil des prud'hommes en date du 10 février 2004 prononçant la jonction des quatre dossiers et le rejet de l'ensemble des demandes formées, Vu les conclusions de Messieurs Guy X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3d1

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Guy Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85ade

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

Par courrier du 22 mai 2000, Guy X... a fait part de son intention de se retirer de la société.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86bbd3db21cbdd853e4

Appel

14 mars 2001

14 mars 2001

Guy et A... Jean ont été interrogés ; X... DE LA Y... Guy, A... Jean et le CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS ont indiqué sommairement les motifs de leur appel ; ONT ETE ENTENDUS C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd8549d

Appel

22 juin 2001

22 juin 2001

Guy X... a interjeté appel de cette décision, le 16 mai 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e60

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Guy Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f2a0

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Guy Xavier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc2b

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

représentée par la SCP GUY NARRAN, avoués assistée de la SCP ESCURE ET RAVAYROL, avocats Madame Anicée A... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd8920e

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Guy Y... sera condamné à lui payer.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

603273525bfb4aa797f049d4

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

Par déclaration enregistrée le 25 novembre 2014, la société Entreprise Guy Challancin a relevé appel de la décision.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdd2ea4cc90a697b762b415

Appel

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Guy et Marc D... L...

Source officielle

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