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3 045 résultats pour « Genois »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a113625cdc6046d47a612a3

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Le certificat médical initial dressé le 14 février 2019 par la clinique mentionne "lésion ménisque genou droit", étant précisé qu'un arrêt de travail était prescrit jusqu'au 28 février 2019.

Source officielle

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CA

2ème Chambre

6528df7aaaebb88318fda5ec

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

une aggravation qui passe de 5% à 15% au niveau du genou gauche.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68e9e9e5bb2ead0a581fb052

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

S'agissant de la pathologie du genou gauche : après avoir pris connaissance de l'existence antérieure d'une méniscectomie au niveau du genou gauche, mais également des radiographies réalisées avant l'accident

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

65ab75e336bfc00008d68def

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Ce faisant, le barème indicatif des incapacités, dans sa partie 2.2.3 traitant de la hanche indique que le malade sera examiné couché sur le dos, le bassin fixé, genou fléchi, pour l'étude de la flexion

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00077_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

A partir de l'année 2008 (22 ans), Mme D a recommencé à souffrir de son genou gauche. Le diagnostic de flessum et d'un valgus à 10° (déviation de l'articulation) a alors été posé.

Source officielle
CA

5e Chambre

626248aeb1a50c277d4c5da4

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

B], exerçant la fonction d'employé de réseaux, dans les termes suivants : 'Date : 21/01/2010Heure : 15H20 Circonstances détaillées de l'accident : est tombé dans les escaliers Siège des lésions : genou

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fddb8576bf0055f1228020e

Appel

2 août 2018

2 août 2018

fiscale due auprès du Centre des Finances Publiques de St Genis Laval, garantie par hypothèques, soit la somme de 13.835,83 H...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a9001503029105dbedc3ac

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

a été dispensée de comparution, et qui conteste le jugement, expose en substance que lors de l'accident du travail, elle a chuté dans les escaliers sur un étage et que son dos, ses cervicales et son genou

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02426_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

- la concordance des temps entre la survenance des douleurs et le service constitue un fait précis ; - compte tenu de son anomalie morphologique, le sport intensif a déclenché des douleurs aux genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90348

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Sylvain X... a été victime d'un accident au genou gauche le 30 novembre 1967 lors d'une partie de football durant son service militaire.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63ca42889066fd7c90fc2497

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

De plus, il avait clairement exclu tout lien de causalité entre les douleurs au niveau du genou et la réparation de la hanche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662c9501b787c4000862f733

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Le certificat médical initial a fait état d'une entorse du genou gauche. M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

680c68a1230da8dfaf90c014

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Le 8 avril 2016, la caisse a notifié à l'assurée son refus de prise en charge au titre de la législation professionnelle de la pathologie affectant le genou droit.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00169_20240531

Admin. Appel

31 mai 2024

31 mai 2024

A la suite d'une chute dans les escaliers entraînant une impotence fonctionnelle du membre inférieur droit, avec douleurs post-traumatiques du genou, M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

678b47098cafc520068c15d3

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

[D] : « ['] On m'a dit de ne pas transmettre de document, après moi je suis juste témoin que tu es revenu en me disant que tu t'étais fait mal au [genou].

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e45cdc6046d47524b67

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le certificat médical final mentionnant « Entorse genou droit » a été établi le 19 février 2021. Il incombe à la société de détruire cette présomption par la preuve d'une cause étrangère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd90509

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

..., médecin spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, mentionne une " rupture partielle Tendon quadricipital genou gauche. " ; qu'il ne fait pas débat que M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

635b720eb201587f74be0399

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[O] [C] présentait une 'rupture complète du LCA du genou gauche, entorse du LLE du genou gauche, chondropathie femoro-tibiale externe gauche'.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03721_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la commune de Saint-Genis-Pouilly est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X

6253cd18bd3db21cbdd923ef

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

droit et demandent que seules les atteintes au genou soient prises en considération, pour l'indemnisation du préjudice corporel de Monsieur X....

Source officielle