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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 IDP
6a1e69b2cdc6046d47cb2e36
1 juin 2026
1 juin 2026
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 juin 2026.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6346595cc024d1adffef7620
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[H] en qualité de président de la société SECI et l'imputation des fautes de gestion et griefs invoqués par le liquidateur judiciaire à sa gestion.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6a1e69becdc6046d47cb2f29
1 juin 2026
1 juin 2026
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 juin 2026.
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887d3
21 juin 2006
21 juin 2006
MASUREL-THERY-LAURENT, avoués associés à la Cour ayant pour conseil la SCP LELEU-DEMONT-HARENG, avocats au barreau de BETHUNE INTIMÉS Monsieur David Z... né le 28 Mai 1968 à BETHUNE (62400) et Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0fa
6 juin 2011
6 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Florence Z... épouse X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fdabe74a7a5b74fe221cc5a
28 mai 2019
28 mai 2019
Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Florence DUBOIS-STEVANT dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01764_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique ; - et les observations de Me Sauvadet, pour M.
Source officielle1ère Chambre
643f8866ad85da04f53a3ac0
18 avril 2023
18 avril 2023
EXPRO, JCP de [Localité 3], décision attaquée en date du 16 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 20/00137 Monsieur [J] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Florence ROBERT de la SELARL
Source officielle14e Chambre
60340c42530076bb767db7c6
10 février 2017
10 février 2017
AIRBUS HELICOPTERS est tenue des fautes commises par son pilote, - ajoutent que les fautes du pilote ont été rendues possibles par le fait que l'employeur avait donné au pilote les fonctions de décideur
Source officielleChambre Sociale
6618cefd7935f50008be40bb
9 avril 2024
9 avril 2024
PAR CES MOTIFS Nous, Florence DOMENEGO, Conseiller en charge d'instruire les affaires: Prononçons la caducité de la déclaration d'appel formée le 12 décembre 2023 par M.
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_21BX00511_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
de l'accord du bailleur ; -en outre, de fausses déclarations sont contenues dans la demande de permis et dans sa notice paysagère.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91153
19 février 2014
19 février 2014
Par jugement contradictoire du 12 janvier 2012, le tribunal de grande instance d'Ajaccio a dit que l'ASL n'avait pas qualité à agir faute pour elle de justifier de l'autorisation donnée par le conseil
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae48
15 janvier 2008
15 janvier 2008
APPELANTE Madame Florence X... épouse Y... née le 19 Septembre 1965 à NICE (06000), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c9
4 août 2010
4 août 2010
A la suite de ce rapport, Monsieur Florent Y...
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01195_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
S'agissant des conclusions indemnitaires : En ce qui concerne les fautes commises par la commune : 4. Il résulte de l'instruction que la commune a notifié à M.
Source officielleChambre civile 1-2
68ef2a711643bddf8ff84d0d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
- signé par Madame Florence SCHARRE, Conseillère, et par Madame Bénédicte NISI, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683ed7e432441d85c02c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
BEAUVAIS Ayant pour avocat plaidant Me Antonin PIBAULT de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON, avocat au barreau de VAL D'OISE *** DEBATS : A l'audience publique du 02 Septembre 2025 devant Mme Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902bf
19 février 2013
19 février 2013
G : 10/ 06376 Mme Florence X... épouse Y... C/ M. Sébastien Marcel Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90343
10 décembre 2012
10 décembre 2012
12/ 365 Décision déférée à la cour : rendue le : 17 Novembre 2011 par le : Cour d'Appel de NOUMEA Saisine de la cour : 04 Septembre 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTS Mme Florence
Source officielleChambre Sociale
653b597d502b828318c4e4e8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Par courrier du 26 juin 2019, la SAS Office notarial [Localité 8] a notifié à Mme [F] [C] son licenciement pour faute grave.
Source officiellePage 11 sur 750