Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
6630898103169600084135ac
29 avril 2024
29 avril 2024
LE ROUX C/ S.A.S.
Source officielleChambre Commerciale
696b58cbcdc6046d47a0c7d3
15 janvier 2026
15 janvier 2026
des prétentions de la société Roux Cabrero.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04015_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
D Roux et Mme A B épouse Roux ont demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 15 mai 2019 par lequel le maire d'Hyères a délivré à Mme E un permis de construire valant permis de démolir
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bde
8 décembre 2015
8 décembre 2015
dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b47
7 septembre 2006
7 septembre 2006
solidaire de madame Y..., des consorts Z... et de la sci Les TANNERIES du ROI à lui verser 3.500 ç sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Source officielleChambre 4-4
662209639ce14200083896af
18 avril 2024
18 avril 2024
Alazard et Roux et ne l'a pas condamnée au paiement de ladite somme. L'affaire a été mise en délibéré au 18 avril 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fc0
19 mars 2002
19 mars 2002
ARRET DU 19 MARS 2002 C.R ----------------------- 01/00041 ----------------------- Roger X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635a2185c549ea05a7cd2c3a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2022 APPELANTE : [T] [N] née le 06 Octobre 1966 à [Localité 6] [Adresse 10] [Localité 2] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS FAYAN-ROUX
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62833c1f5a52a8057d991801
16 mai 2022
16 mai 2022
salariée : Mme [C]) 13 Avenue Blaise Pascal, ZA Les Portes du Nord 62820 LIBERCOURT Représentée par Me Myriam SANCHEZ, avocat au barreau de PARIS substituant Me Xavier BONTOUX de la SELARL FAYAN-ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa4e
4 avril 2007
4 avril 2007
MONTGOLFIER ROUX représentée par son gérant en exercice. 199 rue de Vaugirard 75015 PARIS représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Me Laurence BEDOSSA, avocat au barreau de Paris
Source officielleAvis
CADA:20170176
23 février 2017
23 février 2017
aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 janvier 2017 à la suite du refus opposé par madame la directrice de l’Institut de formation en soin infirmier de la Croix rouge
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00074_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Roux Frères Energie ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre Sociale
677e14a526e046654dc50d35
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Prud'hommes - Formation paritaire de ROUEN, décision attaquée en date du 03 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00171 Monsieur [G] [K] [Adresse 7] [Localité 4]/FRANCE Représentant : Me Cathy FARRAN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66235ac8aec0e60008fe9925
18 avril 2024
18 avril 2024
[C] [K] en qualité de gérant de la SCI Roux, - dire et juger qu'il était toujours propriétaire des 150 parts lui appartenant de la SCI Roux, numérotées 151 à 300, - condamner Mme [S] [X] épouse [K]
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15b
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Vu l'appel interjeté par la SCI MICHEL ET ROUX suivant déclaration au greffe du 1er février 2007.
Source officielleChambre 1-6
696aa83ccdc6046d4793410d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
cour composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère Madame Patricia LABEAUME, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Sancie ROUX
Source officielleChambre 4-6
62bfe098413a8b69b32bf025
1 juillet 2022
1 juillet 2022
des congés payés s'y rapportant; - dire et juger que la Sarl Roux ne lui a pas payé l'ensemble des heures supplémentaires qu'elle a accomplies; - condamner en conséquence la Sarl Roux à lui payer la
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd912c7cfd3eead3966a6fa
17 juin 2020
17 juin 2020
La SA Groupe Royer, la SAS Laherrère et la société Royer Logistique ont été appelées à la cause.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129f
18 mars 2014
18 mars 2014
Roger X... M. Serge X... Mme Evelyne Z... épouse A... Mme Séverine Z... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e67
4 mars 2021
4 mars 2021
La société Cabinet Roux a réitéré ses demandes dans ses dernières conclusions du 17 février 2021.
Source officiellePage 11 sur 699