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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
63be62a413ef607c90ab62a0
10 janvier 2023
10 janvier 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 1-5 N° RG 22/01169 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIYAP Ordonnance n° 2023/MEE/006 M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67ecc9d1dab039e415d93352
1 avril 2025
1 avril 2025
SELARL CLF, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 18 février 2025 en audience publique, devant la cour composée de : Paule POIREL, Présidente Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162bb43f32b7c38854c2fda
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Septembre 2010 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU Section Activités Diverses RG n° 08/00816 APPELANT Monsieur [C] [U] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne assisté de Me Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61638737947dd77ae6de024f
16 décembre 2010
16 décembre 2010
10 Décembre 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS section commerce RG n° 07/04748 APPELANT 1° - Monsieur [R] [Z] [Adresse 5] [Localité 1] [Localité 4] - ESPAGNE représenté par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c939
4 novembre 2008
4 novembre 2008
les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Monsieur Daniel BACHASSON, Président, et par Melle
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92dfb
27 janvier 2016
27 janvier 2016
le 04 Septembre 1948 à CANARI ... 20200 BASTIA assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean-Luc MAUDUIT, avocat au barreau de TOULON Melle
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffd6
7 décembre 2012
7 décembre 2012
07/ 12/ 2012 ARRÊT No 2012/ 226 NoRG : 12/ 00073 ST/ JC Décision déférée du 29 Mars 2012- Juge des enfants de TOULOUSE-211. 0120 Emmanuelle ROUGIE André Y... Ghislaine Z...-Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a90
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Michel X..., né le 12 août 1941 et décédé le 8 décembre 2009, Melle Chloé Y..., représentée par sa mère Sophie X..., agissant tant en son nom propre qu'en qualité d'ayant droit de son grand-père, Monsieur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61629877201c88caf8c4e21d
6 juin 2013
6 juin 2013
A votre arrivée dans le magasin de [Localité 1], Melle [S], chef caissière s'est offusquée de cette pratique et vous a demandé de prendre la température de cette marchandise.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a64
30 avril 2003
30 avril 2003
GREFFIER LORS DES DEBATS : Melle Y...
Source officielle3ème chambre
636ca67f6c7633dcd15b3d3d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
TOULOUSE Madame [G] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Meriem HOUANI, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [T] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuel
Source officielle5e chambre civile
6970aff0cdc6046d471942fc
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le 12 février 2004, Melle [B] [W], âgée de 9 ¿ ans, est victime d'une chute alors qu'elle effectue une excursion.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdd1c246bd27e85a908fffe
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Melle Roxanne Z... en sa qualité d'ayant droit de Nadia X... décédée née le [...] à Nantes demeurant [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162fa8e687317f24325aef7
14 juin 2012
14 juin 2012
[J] [Z], a notamment pour activité de proposer à des investisseurs, des produits de défiscalisation dans les territoires d'Outre-mer.
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14b1cb8fa004f57da279
4 avril 2023
4 avril 2023
Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN, Greffière, lors des débats et Madame Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6538b42c7ffc2c8318ee01ab
24 octobre 2023
24 octobre 2023
] Représentée par Me Stanislas CREUSAT de la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : Madame [G] [T] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f83
23 juin 2004
23 juin 2004
GREFFIER LORS DES DEBATS: Melle TOUSSAINT PRONONCE : A l'audience publique du 23 Juin 2004, l'arrêt a été rendu par Madame DARCHY, Président de chambre qui a signé la minute avec Melle TOUSSAINT, greffier
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6035412c7a396d6ad6f9618e
25 mai 2016
25 mai 2016
avocat au barreau de PARIS, toque : E0578, avocat postulant INTIMEE Mademoiselle [D] [H] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a508
31 octobre 2006
31 octobre 2006
né le 25 août 1964 à LILLE demeurant... 62321 BOULOGNE sur MER Assigné par procès verbal de recherche suivant article 659 du Nouveau Code de Procédure Civile Monsieur Xavier Auguste B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93538
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officiellePage 11 sur 18