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6 584 résultats pour « Disdier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c17

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Didier X... une fois son licenciement décidé et avant qu'il intervienne.

Source officielle

Page 11 sur 330

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Journal officiel
Modifications diverses

AKTE NOTAIRES, Nathalie FIORA, Frédéric DISDIER et Nicolas PRUDHOMME

SIREN 101464113Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

09/08/2026

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Créations

DISDIER, Célia, Sandrine, Nadège

SIREN 107973638Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

06/08/2026

Voir →

Immatriculations

DISDIER, Franck, Julien

SIREN 521056861Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort. Nouvel établissement principal.

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DISDIER JEAN-CLAUDE

SIREN 512845132Greffe du Tribunal de Commerce de gap

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DISDIER CONSEIL

SIREN 920084258Greffe du Tribunal de Commerce de mende

21/05/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9141f

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

COUR D'APPEL DE LIMOGES 05. 55. 11. 81. 75 ORDONNANCE No No RG : 14/ 00036 No BAJ : 2013/ 7045 Demandeur : Monsieur Didier Camille X... ... 87270 COUZEIX Avocat : Me Patricia LEMASSON-BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e27f

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et Monsieur Gérard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ae6

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Didier X... M. Joseph X... UDAF 44 M. Yvon X... M. Patrick X... M. Joseph X... M. Christophe X...

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdc1fbe814eae43eaf78a68

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Didier Z... et Mme Catherine Z... à payer à la société Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c8

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Didier Demeurant ... appelant, comparant, assisté de Maître CIRIA Alain, avocat au barreau de CHARENTE A... Sylvie épouse B... Demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

69d73a4ecdc6046d479b4abd

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

, Conseiller Monsieur Didier MALINOSKY, Magistrat honoraire Qui en ont délibéré sur l'affaire à l'issue de l'audience.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f047

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

L'ordonnance de clôture a été rendue le 3 août 2011 Conformément aux dispositions des articles 786 et 905 du Code de Procédure Civile, Monsieur Didier BALUZE, magistrat rapporteur, assisté de Madame

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6285e0d66a1876057df5d281

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

DIDIER S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869ec

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

SPORTIVE CSP représentée par Isabelle DIDIER liquidateur judiciaire domicile élu en le cabinet de Maître Isabelle DIDIER 11 rue de Tiquetonne 75002 PARIS Ayant Maître Alexandre STYLIOS, du barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928bf

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Didier X..., qui le reconnaît. Par contre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb76

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

C / Didier Y...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

627f48f5551627057d32e186

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

EV'IMMO Représentant : Me Didier ANTELME de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9363a

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

Monsieur Didier X..., avisé de l'audience par courrier recommandé en date du 21 octobre 2016 est absent. SUR CE, L'appel est régulier en la forme et recevable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90ceb

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Futura-Voie Verte 97122 BAIE-MAHAULT Non comparante, ni représentée Maître Didier Y..., Administrateur judiciaire de la Sté CAE ... 97190 GOSIER Non comparant, ni représenté COMPAGNIE ANTILLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eb2

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9141c

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

X... a relevé appel et la société Clinique Saint Didier a relevé appel incident. Les deux parties ont conclu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df34

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Didier X...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

631ad8e939cffb4f136743c0

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

17 novembre 1969 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0be

Appel

6 février 2008

6 février 2008

No 06/20 Code affaire : 31B Demande en paiement du prix et/ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix SARL SOCIETE CM AUTOMOBILES C/ COMPAGNIE ASSURANCES GENERALI ASSURANCE IARD, Didier

Source officielle