Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
5fda97efa1e5dc2830fb80f4
14 juin 2019
14 juin 2019
La société Verweij est également titulaire d'une marque internationale verbale [S], n° 1258814, déposée le 8 juin 2015 en classe 25 pour les «chemises pour costumes, chemises, blazers, polos, culottes,
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f97
15 octobre 2003
15 octobre 2003
chirurgicales en septembre 1976, octobre 1982 et le 26 mars 1985 ; que cette dernière opération a entraîné des saignements abondants qui ont nécessité la transfusion de six plasmas frais congelés et de quatre culots
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9e0
9 mai 2008
9 mai 2008
GILLARD-CULLOT & KOLMER-IENNY, avocats au barreau de REIMS.
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5f1
25 février 2008
25 février 2008
plancher séparant les 5ème et 6ème étages, dans la cuisine de M. et Mme A..., rendant nécessaire l'installation d'étaiements provisoires et la reprise de la structure du plancher à ce niveau, * la culotte
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00282_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
rapport établi le 5 octobre 2011 par la société Lavillaugouet que lorsque la canalisation principale a été mise au jour, même si elle était en bon état, une fissure radicale a été localisée en aval de la culotte
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX00855_20240830
30 août 2024
30 août 2024
Une anémie a conduit à la transfusion d'un culot globulaire, mais la malposition du cathéter fémoral, perfusant dans une veine ilio-lombaire proche, a généré un accident de compression médullaire, à la
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68676a3bae73470041cef947
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la non-avancée du recouvrement des dossiers des douanes' tu t'es pointée tranquillement à la réunion sur [Localité 5] sans avoir préparé correctement tes dossiers pourtant si limpides ' " " Quel culot
Source officielle1ère Chambre
659e48ca553798000884735c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[G] [N], atteint d'une artérite avec obstruction de 1'artère iliaque droite, a subi deux interventions chirurgicales, les 22 et 23 octobre 1980, au cours desquelles douze culots globulaires de sang lui
Source officielleChambre Sociale
65a0f67c383a880008fd086b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
les attestations de [H] [N], psychologue : (pièce n° 52) et de [G] [J] : (pièce n° 57) - la lettre de la précédente directrice : (pièce n° 25) - les articles de presse issus du journal ' le sans culotte
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f21
16 février 2016
16 février 2016
J'espère que tu as prévu ta petite culotte et ton soutien-gorge ". La collaboratrice considère que c'était une démarche volontaire de votre part pour la déstabiliser.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93042
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Avant son évacuation, elle déclarait au personnel soignant, en réponse à la question relative à l'origine de l'incendie, " qu'elle avait dissimulé un briquet dans sa culotte ".
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6364bbc1e405357f749eab30
3 novembre 2022
3 novembre 2022
attestation du 20 avril 2017 avoir lors d'un dîner la semaine précédente (soit trois ans après les faits) reçu les confidences d'[D] [W] qui lui a dit que "[K] a mis ses doigts à l'intérieur de sa culotte
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60369cc2effee83f080a160d
24 septembre 2015
24 septembre 2015
me cite pour exemple, alors qu'elle nettoyait les aquariums dans le courant du mois de novembre, que vous vous êtes positionné derrière elle en lui disant « tu t'élargis des fesses, tu vas porter la culotte
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616372591cf28a447224e005
3 décembre 2010
3 décembre 2010
à plein temps à la clinique de [Localité 9]' ; que ' des numérations ont été réalisées et quand ces numérations ont montré un taux d'hémoglobine à 5 g, la prescription de transfusion sanguine de culots
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b250
21 décembre 2007
21 décembre 2007
annonces du 25. 9. 2005, Attendu que ces deux griefs sont fondés sur des e- mails adressés les 14 et 26. 9. 2005. non vraiment contestés par Hugues X... puisqu' il est précisé notamment " pour FBA, mea culpa
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c07
5 janvier 2017
5 janvier 2017
le 8 septembre, fait cependant état de déplacements les 8, 9, 10, 11, 12, 15, 16, 18 et 19 septembre portant sur son agenda les mentions de destination (Basse Tarentaise, Maurienne, Haute Tarentaise, Culoz
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA02272_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
rapport établi le 5 octobre 2011 par la société Lavillaugouet que lorsque la canalisation principale a été mise au jour, même si elle était en bon état, une fissure radiale a été localisée en aval de la culotte
Source officielle4eme Chambre Section 2
627f48f7551627057d32e198
13 mai 2022
13 mai 2022
niveau IV, coefficient 413, suivant contrat de travail à durée indéterminée régi par la convention collective départementale des exploitations agricoles, des élevages, des entreprises agricoles et des CUMA
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
680b1a6d2364a383b7747604
24 avril 2025
24 avril 2025
les éléments suivants : - arrières-fumures pour le prix de 196 640 francs, - matériel pour le prix de 75 000 francs, - stocks (lin, semence de blé) pour le prix de 60 354 francs, - parts sociales (CUMA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6a17d624cdc6046d4731598b
27 mai 2026
27 mai 2026
2] distribution à la Lettre diplomatique via l'événement de la 'diplomatie Garden party du 14 juillet' qu'[D] lui avait demandé d'imprimer et de signer pour lui et qu'elle avait utilisé le tampon Culinaries
Source officiellePage 11 sur 17