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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d670
7 février 2011
7 février 2011
1969 à VITRY-SUR-SEINE (94400) ... 83240 CAVALAIRE-SUR-MER représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE : Mme Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f231
6 mars 2012
6 mars 2012
G : 09/ 07427 Mme Corine X... C/ M. Dany Y... Mme Jessica Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dda
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Par jugement en date du 6 septembre 2016, le conseil de prud'hommes d'Ajaccio a : - dit le licenciement de Madame Corinne X...sans cause réelle et sérieuse, - fixé la créance de Madame Corinne X...dans
Source officielleChambre sociale
6757d92b8bfc9d1050557b0a
24 octobre 2024
24 octobre 2024
HIROU LAURENT AGS ASSOCIATION POUR LA GESTION DU REGIME DE GARANTIE DES CREANCES DES SALARIES ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE L'APPEL POUR DÉFAUT DE REPRÉSENTATION N° Nous, Corinne Jacquemin
Source officielleAvis
CADA:20160982
14 avril 2016
14 avril 2016
concernant le plan local d'urbanisme de la commune : 1) l'inventaire des zones humides dans le cadre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) (profils pédagogiques et inventaires floristiques CORINE
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89133
21 mars 2007
21 mars 2007
Le rapport d'examen psychologique concernant Corinne A... a mis en évidence son immaturité et ses difficultés à gérer les aléas du quotidien.
Source officielle2ème Chambre
626a2f1a71469e057d7899ef
25 avril 2022
25 avril 2022
Par avis du 21 Février 2022 le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Corinne Desjardins, Présidente de chambre, Mme
Source officielleChambre sociale
67f4b11fda16d54af38e62fa
3 avril 2025
3 avril 2025
Par bulletin du 29 janvier 2025, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd9186e
25 juin 2014
25 juin 2014
Le 12 février 2008 la SARL Phil Antic Arts a cédé à Mme Corinne Z... la créance résultant du chèque.
Source officielle5e chambre civile
69d5ebe8cdc6046d477bd8ec
7 avril 2026
7 avril 2026
André LIEGEON, Président de chambre Mme Corinne STRUNK, Conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162987f201c88caf8c4e2ac
24 avril 2013
24 avril 2013
des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Monsieur Jacques BOUDY, conseiller GREFFIÈRE : Madame Corinne
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162f6e2b807dfe813d2961f
14 septembre 2011
14 septembre 2011
- signé par Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller le plus ancien en remplacement de la présidente empêchée et par Madame Corinne de SAINTE MARÉVILLE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6618cf007935f50008be412d
11 avril 2024
11 avril 2024
EUROP'ISOLATION SARL 3D MANAGER COORDINATION - 3DMC Syndic. de copro. DE LA RESIDENCE LES BASTIDES DE LASCAUX S.A. MAAF ASSURANCES Mutuelle SMABTP Société QBE EUROPE SA/NV S.A.S.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00169_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
travaux publics (SMABTP), se prévalant de sa qualité de subrogée du département des Bouches-du-Rhône, a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner solidairement la société d'architectes Corinne
Source officielleChambre 4-3
5fd992f7e0ce4c844eb894e6
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Au dernier état de la relation de travail, Monsieur [V], occupait un poste de coordinateur projet en tant que cadre avec un coefficient hiérarchique de 240 depuis le 19 décembre 2013.
Source officielle6e chambre
5fdc8a0cf923e5ad44667002
15 novembre 2018
15 novembre 2018
Il remet son rapport et l'instance de coordination se prononce dans les délais prévus par un décret en Conseil d'Etat.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02873_20230223
23 février 2023
23 février 2023
administratif de Lyon de condamner la commune de Caluire-et-Cuire, subsidiairement et solidairement, la société Fradin Wreck Architecture (devenue société Panorama Architecture), la société Matthieu Cornier
Source officielleChambre sociale
68ef2a771643bddf8ff84d8d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle CLOTAGATIDE KARIM, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMES ORDONNANCE N° DU Nous, Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916ae
2 juin 2014
2 juin 2014
C/ Mme Corinne Y...épouse X... R. J/ E.
Source officielleChambre commerciale
69ce0a43cdc6046d47d3b147
1 avril 2026
1 avril 2026
CORIN Propriétaire indivise du Centre Commercial [Adresse 1] [Localité 2].
Source officiellePage 11 sur 1182
CORINE PELLIER-CUIT IMMOBILIER
20/08/2026
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GARRO, Morgane, Corine, Geneviève, Danielle, BEGARD
18/08/2026
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GUILLON, Corine, Louise, Simone, MORANT
18/08/2026
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GALTIE, Corine
18/08/2026
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NGAMI, Corine, Noémie
09/08/2026
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