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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 3
5fdb7b8793c45759d9c614bf
6 mars 2019
6 mars 2019
L'expert judiciaire propose des références pour des locaux commerciaux sis cours de [Localité 4] variant de 262 euros le m²B ([Adresse 5] coiffeur au 1er janvier 2013) à 935 euros/m²B ([Adresse 6] Thomas Cook
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9ea
22 mai 2008
22 mai 2008
Greffier lors des débats : Mickaela NIUMELE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTE LA SARL SOCIETE DE MANUTENTION CALEDONIENNE dite MANUCAL Lot AC1- Lotissement Les Acconiers Avenue James Cook
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903b8
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Portuaire-BP. 4161-98846 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL JURISCAL SWIRE SHIPPING LIMITED, prise en la personne de son représentant légal C/ o SWIRE SHIPPING AGENCIES-Siège social 22 Avenue James Cook-BP
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fb
10 avril 2013
10 avril 2013
NOUMEA représenté par Me Denis MILLIARD INTIMÉE LA SOCIETE DE TRANSPORTS TERRESTRES ET DE ROULAGE, prise en la personne de son représentant légal Dont le siège social est sis 22 Avenue James Cook
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT01120_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
au 29 octobre 2019, Mme B... aurait en réalité occupé, sous couvert de son métier d’employée de maison, un emploi de cuisinière dans les Emirat Arabes Unis, la requérante se prévaut de la mention « Cook
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f3d
27 février 2018
27 février 2018
C/ AGF-ALLIANZ-ATHENA ASTRIA ATAC SA BANQUE TARNEAUD CHEZ CREDIT DU NORD CA CONSUMER FINANCE ANAP CAF DE L'ESSONNE CAF DE L'INDRE ET LOIRE COOP ATLANTIQUE CPO I...
Source officielleChambre 3-2
63d37969d1bc2605de4b45c5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par acte du 13 octobre 2000, les sociétés INTER COOP et AUXIMUMS ont concédé un crédit-bail à la SCI 2AMP pour financer l'achat d'un terrain et la construction d'un immeuble à usage d'atelier pour 2 289
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fca25881ea2172a3d0bbd5d
3 décembre 2020
3 décembre 2020
[G] [J], le poste de COO Cash equity chez Exane SA; pour M. [Z] [R], le poste de Responsable du trading options ; pour M. [A] [C], le poste de Responsable du trading structurés ; pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89338
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Le dépistage urinaire de stupéfiant s'est révélé positif, l'analyse ayant permis de constater une prise récente et importante de cannabis (présence de THC, THC COOH et 11 OHTHC).
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94cb5
7 mai 2021
7 mai 2021
déclare être seul et unique propriétaire du bien immobilier qu'il propose à la vente" alors qu'il est constant que la SCI Les Everglades n'est pas propriétaire du bien appartenant à la société Inter-Coop
Source officielle21e chambre
635237cc8c924eadffcc4b24
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ainsi, alors que vous étiez présente sur le salon [Localité 6] Yachting le 15 Septembre 2017, vous avez été témoin de la chute d`un meuble haut La Cornue sur un plan de travail du revendeur Cook & Toques
Source officielleChambre Commerciale
644cb51b56c9f0d0f8b6f15f
27 avril 2023
27 avril 2023
DBVM-V-B7F-K2D7 C4 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXWAY AVOCATS la SARL LEXIC AVOCATS la SELARL COOK
Source officielleChambre Commerciale
68032e3f1fa67923f7882a77
17 avril 2025
17 avril 2025
- N° Portalis DBVM-V-B7H-L3LN C1 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY la SELARL COOK
Source officielleChambre pôle social
69707c00cdc6046d471354d8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
le contrôle exercé par la MSA Auvergne, il a été relevé l'existence de neuf femelles qualifiées de reproductrices sur l'élevage de [N] [H] [I], à savoir : Eden, Jam, Eyra, Joy ainsi qu'une femelle cocker
Source officielle4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d3113
4 avril 2025
4 avril 2025
En l'espèce, il résulte de la facture du 4 juin 2019 que la société Esthetic & minceur a réceptionné, le même jour, un appareil « Cryo cool max comprenant 2 x Applicateurs 120 mm 2 x Applicateurs 150 mm
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6524ea31018877831839971f
8 octobre 2023
8 octobre 2023
[X] était dans un état d'a|coolisation tres prononcée, et que de ce fait la vérification de son taux d'alcoolémie au moyen d'un éthylométre n'a pu étre effectuée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60374a91fc7e7028add2477d
17 avril 2015
17 avril 2015
l'internaute visite le site, une page concernant l'annonceur ASSURLAND s'ouvre automatiquement (« landing page ») en dessous de la page sur laquelle navigue l'internaute et déclenche le dépôt d'un « cookie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6440d81fe704a005d1ed70d9
19 avril 2023
19 avril 2023
sont pas numérotées ; que les diligences obligatoires préalables aux constats n'ont pas été respectées ; qu'il est possible que l'historique de navigation n'ait pas été complètement purgé et que les cookies
Source officielleChambre commerciale 3-1
6791dcc1de5aa0323224d9e4
22 janvier 2025
22 janvier 2025
prévoit que : « « Nous utilisons des cookies sur notre site Web sur la base de l'Article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163b800b88d7e4ae5cfe3a1
25 octobre 2010
25 octobre 2010
Elle explique que : la société SOLLAC ATLANTIQUE utilise du fioul domestique pour épurer les gaz de son atelier de cokerie depuis 1969.
Source officiellePage 11 sur 24