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379 résultats pour « Colombeau-Soucachet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

626b8154d1fb03057d9a4faf

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

D'autre part s'agissant de la pourriture de certaines pièces de bois dans les cloisons notamment l'ossature enfermée dans du colombage et dans du torchis et masquée par des doublages périphériques anciens

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6973929fcdc6046d476ef83a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Philippe ROGER de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me COMBEAU

Source officielle
CA

Chambre sociale

651fa55bc601f08318991753

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Cyril OZOUX, Président, rédacteur de l'arrêt Mme Nathalie BRUN, présidente de chambre Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre qui en ont délibéré Greffier : lors des débats : Mme Mélanie SANTIAGO

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

67456435558738a4fcd8b4bb

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abade97d5920008107ed2

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

696f4bcfcdc6046d47f6d7f8

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Vincent ALDEANO-GALIMARD, président de chambre, rédacteur de l'arrêt Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre Mme Anne-Charlotte LEGROIS, vice présidente placée, déléguée par ordonnance du premier

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

680c6dc9fe1a38d696f20fca

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

680c6dcafe1a38d696f20fd0

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6a1a7026cdc6046d4773e427

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

procédure a été appelée à l'audience du 20 février 2026 devant la chambre civile de la Cour composé de: Président :Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd98731880c8b771b6da467

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

[Adresse 2] représenté par Maître Jean-Philippe BOUARD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SAS M+ MATERIAUX ,dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Maître Christine COMBEAU

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fda23ebdfd879688ffb4c17

Appel

20 septembre 2019

20 septembre 2019

représentant légal domicilié en cette qualité en son siège social [Adresse 2] Représentée par Me Pierre-Louis DUCORPS membre de la SCP KPDB, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Christine COMBEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jacques Xc/La Compagnie Mutuelle du Mans Assurances I

6253c870bd3db21cbdd85486

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

TOUTON-PINEAU & FIGEROU, avoués à la Cour, assistée de Me COMBEAU loco Me DUCORPS, membre de la S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcfa

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

le siège social est Village Multimédia Emile Zola 10, rue du Docteur Peltier 17300 ROCHEFORT représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me François GOMBAUD de la SCP GOMBAUD & COMBEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c95c

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Les Milles - Europarc de Pichaury Bât.D5 1330 Avenue Guillibert de la Lauzière 13392 AIX EN PROVENCE CEDEX 03 représentée par Maître Sigmund BRIANT, substituant Maître Joël COLBEAUX, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c95d

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

SPIR COMMUNICATION ZI Les Milles - Europarc de Pichaury - Bât.D5 1330 avenue Guilibert de la Lauzière 13392 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 représentée par Maître Sigmund BRIANT, substituant Maître Joël COLBEAUX

Source officielle
CA

3ème Chambre

696910e9cdc6046d4769f2db

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 9], demeurant [Adresse 12] CANADA et Mme [E] [O] née le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 15], demeurant [Adresse 13] Représentés par Me Colomban

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7320d808eb34e455444

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

1967 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX assistée par Me Anguerrand COLOMBET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6034a9850f222a958bbbdae9

Appel

24 octobre 2016

24 octobre 2016

en cette qualité audit siège Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane COLOMBET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8add3

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Zone Artisanale 14330 LE MOLAY LITTRY Monsieur Bernard D..., administrateur judiciaire de la SA A... ... 14460 COLOMBELLES Maître Didier Z..., représentant des créanciers de la SA A... ...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00849_20230623

Admin. Appel

23 juin 2023

23 juin 2023

Il est constant que ces trois bâtiments, à colombages et toit pentu, sont de style normand typique du Pays d'Auge.

Source officielle