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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
64a6607bbbd03a05db965332
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Il déclare être l'auteur de l'oeuvre intitulée 'La Marianne asiatique', consistant en une fresque constituée en partie de collages et d'un message inscrit à la bombe de peinture aérosol, qu'il indique
Source officielle9e Chambre B
615e0dc5c25a97f0381f4f6d
11 avril 2014
11 avril 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 AVRIL 2014 N°2014/ Rôle N° 12/04414 [C] [S] C/ SAS COCA COLA ENTREPRISE Grosse délivrée le
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02746_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Colas, avocate de M.
Source officielle2ème Chambre
603216a4f1e9e94e56586531
20 avril 2018
20 avril 2018
2ème Chambre ARRÊT N°244 R.G : 15/01816 CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE CORAY C/ Mme [H] [T] épouse [D] M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6431062e28558704f52e68db
7 avril 2023
7 avril 2023
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président chargé du rapport, et Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, ont entendu les parties en leurs observations, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61629f7935a5d4e0c2ddca40
18 avril 2013
18 avril 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mars 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Antoinette COLAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6036b6149510cd56c7c2a426
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ,
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a6
6 mars 2009
6 mars 2009
COUR, lors des débats et du délibéré Président : Madame NIRDÉ-DORAIL, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 19 décembre 2008 Conseillers : Monsieur SOUBISE Monsieur COLLAS
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02068_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2022, Mme A, représentée par Me Colas, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00144_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Colas, avocate de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0debc25a97f0381f5063
17 février 2015
17 février 2015
ALAIN COLAS TAHITI, la SNC [X] GESTION, Monsieur [Z] [X] et Madame [O] [MF] épouse [X] ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat postulant
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9035d
3 janvier 2013
3 janvier 2013
de l'expertise la réalité "d'un usage non conforme du navire sur une remorque mal calée", l'expert précisant que si le navire avait été utilisé conformément à sa destination, le prétendu défaut de collage
Source officielleVISITES DOMICILIAIRES
63c105b1bf9fd47c90a1381d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Beauvais, Colas Nord Est, [J] TP, et Oise Estrées Saint Denis, ainsi que dans les entreprises des mêmes groupes qui seraient situées à la même adresse, au motif que lesdites entreprises auraient pris
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6036375081dcb7993e471ebc
1 décembre 2015
1 décembre 2015
[O] [A], de Mme [Y] [C] épouse [A], de la SNC BT GESTION -BTG- et de la SA ALAIN COLAS TAHITI -ACT- [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] La SELARL E.M.J., prise en la personne de Maître [N] [D]
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61629bbbeaaf44d62f53e91e
5 juin 2013
5 juin 2013
La seconde prime composant cette indemnité spéciale était dite « Cost of Living Allowance » c'est-à-dire prime dite « cola ».
Source officielle16e chambre
6364bc3fe405357f749ead11
3 novembre 2022
3 novembre 2022
, signé en bas à droite, 130 x 130 cm, au prix de 5 000 / 10 000 € - Lot n°103 «Sénanque»,1980-81- mine de plomb et collage photographique sur papier marouflé sur bois, titré en bas au centre, 75 x 101
Source officielle2e chambre sociale
635a21a7c549ea05a7cd2cc8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
00317 APPELANT : Monsieur [T] [R] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Eve BEYNET substituant Me Charles SALIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S COCA COLA
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bc6f7876e75543d1c57a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Localité 7] Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b39
18 décembre 2003
18 décembre 2003
AGUERA, Avocat au Barreau de LYON, APPELANT et INTIME; Y Marcel, chef de centre, Prévenu libre, représenté à la Barre de la Cour par Maître AGUERA, Avocat au Barreau de LYON, APPELANT et INTIME; La SA COLAS
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e273
22 juin 2011
22 juin 2011
. *** La cour d'appel de céans a rendu un arrêt avant-dire droit le 14 mai 2009 dans les termes suivants : Reçoit la fin de non-recevoir soulevée par la société COLAS RAIL; Déclare prescrites
Source officiellePage 11 sur 124
COLLEY, Rubben-Beni, Collayi
29/04/2026
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BENJAMIN COLLAY
21/04/2026
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COLLAY, Yoann, Damien
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2025, désignant liquidateur la SELARL MJ MARTIN représentée par Maître Fanny MARTIN 13, cours Sablon - 63000 Clermont-Ferrand . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
02/04/2026
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BRICE COLLAY IMMOBILIER
17/02/2026
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EARL COLLAY
15/01/2026
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