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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3-4
6787546f181ea8ef9c1d72b2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
VLBKJ Représentant : Me Grégoire LUGAGNE DELPON de la SELARL NORDJURIS MARSEILLE AVOCAT CONSEIL D ENTREPRISE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la
Source officielleChambre 3-4
67820c6b0f5e5278a79738c0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
GOUGOT - BREDEAU- TROEGELER - MONCHAUZOU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [Z] [W] Représentant : Me Albert TREVES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
67189474d8ceca1cd7018e46
22 octobre 2024
22 octobre 2024
EPG prise en la personne de son représentant légal Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée
Source officielleChambre 3-4
660e43030740db0008fa91e1
3 avril 2024
3 avril 2024
[Z] PUBLIC Mme [C] [F] Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Anne-Laurence CHALBOS, président, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu les deux recours RG : 23/14256 en date du 20 novembre
Source officielleChambre 3-4
653a0646d0451e8318d0e939
25 octobre 2023
25 octobre 2023
FONTAINIEU prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Martine BITTARD de la SCP BITTARD - GARNERO - PIERAZZI, avocat au barreau de GRASSE Intimés Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
69cf70bdcdc6046d47f52eb2
2 avril 2026
2 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente Madame Laetitia VIGNON, Conseillère Madame Gaëlle MARTIN, Conseillère
Source officielleRétention Administrative
688858f2d8cf5e00fc898739
19 octobre 2024
19 octobre 2024
PREFET DES BOUCHES DU RHONE Absent MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 19 Octobre 2024 devant Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6040a83131336b630938c5ca
3 mars 2021
3 mars 2021
[P] aux torts de la SARL CHRONO PRIMEURS à la date du 15 novembre 2014, - condamné la SARL CHRONO PRIMEURS à payer à M.
Source officielleChambre 3-4
68df5f1d38ac3a658931de8d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleChambre 3-4
63cb92a49c02507c9078dc36
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller
Source officielleChambre 3-4
651fa4e8c601f08318991498
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président, magistrat rapporteur Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Françoise
Source officielleChambre Commerciale
627ca8ab4781dc057dee7d2f
11 mai 2022
11 mai 2022
deux Sur APPEL d'une décision rendue le 6 novembre 2020 par le tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND (G n° 19/01748 ch1 cab2) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
6438f1c3a942a604f5e93177
13 avril 2023
13 avril 2023
, Président Rapporteur, et Madame Françoise FILLIOUX, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS,
Source officielleChambre 3-4
66ff8579a4ff9ec259c093fd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00660_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - et les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00906_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré présentée pour M. B a été enregistrée le 4 septembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01234_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01385_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01636_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - et les observations de Me Nakache-Haarfi, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02547_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le rapport de Mme Chalbos a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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