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300 résultats pour « Catherine ROLLAND »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd923809b3e940249d66497

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

POTEE, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Madame Catherine LEQUES, Conseiller, qui en ont délibéré.

Source officielle

Page 11 sur 15

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Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

LECONTE, Catherine, ROLLAND, JM'S BAR 45

SIREN 928560127Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Suivant acte notarié en date du 31.07.2026 enregistré au service de la publicité et de l'enregistrement Loiret le 11.08.2026 Dossier 2026 00033125 Réf 4504P01 2026N 01799. Adresse du fonds:61 rue du Faubourg Bannier 45000 ORLEANS Adresse du propriétaire : 61 rue du Faubourg Bannier 45000 ORLEANS Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerc

27/08/2026

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Créations

Le Rolland, Catherine, Le Person

SIREN 942943044Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

10/04/2025

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Radiations

ROLLAND, Catherine, REYMOND

SIREN 823030317Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

23/03/2025

Voir →

Créations

ROLLAND, Catherine, Françoise, Pascale, PELTIER

SIREN 938146917Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

18/12/2024

Voir →

Radiations

LE REINITAS, ROLLAND, Catherine, Marcelle, PERON

SIREN 400957890Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

25/12/2022

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89abe

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

ORIGINE : Décision du Tribunal de Grande Instance de CAEN en date du 15 Mai 2006-RG no 04 / 3638 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIERE CHAMBRE-SECTION CIVILE ARRET DU 16 OCTOBRE 2007 APPELANTE : Madame Rolande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd9319d

Appel

18 avril 2016

18 avril 2016

BASSE-TERRE Représentée par Maître Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Véronique Y... ... 97170 PETIT BOURG Représentée par Maître Roland

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e07102cdc6046d4769166e

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Bertrand Gelot, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319879251eeae4f1309d332

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

FFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX -ONIAM-c/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE

6033077962ecc379d9a7c69f

Appel

16 octobre 2017

16 octobre 2017

PACE, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 septembre 2017 en audience publique, devant la cour composée de : Michèle ESARTE, président, Catherine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd90a05

Appel

9 septembre 2013

9 septembre 2013

APPELANTE Madame Catherine X... ... ... 97118 SAINT FRANCOIS Représentée par Maître Roland EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE (Toque 96), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉS Maître Y...Marie-Agnès

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b36f778c0355000835f84b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

rendu le 04 Mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : 18/01249 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Roland

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e1a

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Jean Maurice X..., Madame Hoa Y...épouse X..., Madame Catherine X..., M. Jean Michel X...et M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

615e0e3bc25a97f0381f53bb

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me Edgard VINCENSINI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0496 INTIMES Monsieur [B] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté de Me Grégory ROULAND

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e070fccdc6046d47691574

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Bertrand Gelot, conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Roxanne

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CA

Pôle 3 - Chambre 5

6684eb01a0de54ff609f7f86

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PERRIN, substitut général INTIMEE Madame [H] [O] épouse [I] née le 31 janvier 1962 à [Localité 6] (Inde), [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] INDE représentée par Me Roland PIROLLI

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6684eb01a0de54ff609f7f88

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

PERRIN, substitut général INTIME Monsieur [P] [J] né le 14 juin 1971 à [Localité 8] (Inde), [Adresse 2] [Adresse 12] [Localité 3] INDE représenté par Me Roland PIROLLI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f51

Appel

28 février 2006

28 février 2006

DANET en la personne de son représentant légal53, Boulevard Romain Rolland 92120 MONTROUGE Non comparante - Représentée par Me BRUN LORENZI Catherine, substituée par Me DAGAN Véronique avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d6c

Appel

15 novembre 2006

15 novembre 2006

GOUDRONNAGECOUR D'APPEL DE N MESCHAMBRE SOCIALEARRÊT DU 15 NOVEMBRE 2006APPELANT :Monsieur Philippe BAILLYné le 21 Février 1962 à SENS294, Route d'Avignon13160 CHATEAURENARDcomparant en personne, assisté par Me Roland

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00593_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

B, représenté la SELARL Roland Ezelin, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 19 novembre 2021 précité ; 2°) de faire droit à l'ensemble de ses

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CA

Cour d'Appel

ée avec M. Laurent I.... Dirigée par les époux A... Bc/Mme Maryse Y

6253c917bd3db21cbdd87309

Appel

7 juillet 2004

7 juillet 2004

-appelant incident- 27 avenue du Rahic 56340 CARNAC représenté par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assisté de la SCP ROLLAND JOUANNO MAIRE LUNVEN, avocats Madame Rosine C... épouse A...

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66878cf105d6f7f678d492c6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN, Greffière, lors des débats et du prononcé de la

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CA

Chambre 1-1

6811b6ec44bf0d1935aef9fa

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Catherine OUVREL, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

6864beaff8541312a816c53a

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ENGINERING CONTROLE WELDING (ECW), prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Roland ZERAH, avocat au barreau de PARIS, toque : D0164 DEFENDEUR A

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