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248 résultats pour « Beurrier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6448c0c65ca6d8d0f8ef691d

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

qualité au siège social, [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Ladislas WEDRYCHOWSKI de la SCP SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Harold BERRIER

Source officielle

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CA

1ère Chambre

6451fb8248616ed0f8cd509c

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

411,23 €, des chevilles très enflées avec des hématomes et alors que Mme [Z] a porté des béquilles pendant 15 jours environs, et des hématomes visibles au visage à un oeil et pour l'autre un oeil au « beurre

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

VJ-V-B7H-NLP6 S.A.R.L. AGENCE IMMOBILIERE L'OCCITANEc/S.A

67061e33fde28ee4207110e5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

14 et 15 de l'intimée), attestent sa renommée dans la presse nationale où elle bénéficie d'une très forte visibilité en tant qu'elle propose des produits précurseurs, notamment par l'utilisation du beurre

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

VJ-V-B7H-NLQL S.A.R.L. AGENCE IMMOBILIERE L'OCCITANEc/S.A

67061e33fde28ee4207110e7

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

et 15 de l'intimée), attestent sa renommée dans la presse nationale où elle bénéficie d'une très forte visibilité en tant qu'elle proposait des produits précurseurs, notamment par l'utilisation du beurre

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511c7b0f6e39f402ba0a

Appel

26 février 2020

26 février 2020

1] de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et par Me Nicolas MENARD de l'AARPI KATZ MENARD BERRIER

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511c7b0f6e39f402ba0b

Appel

26 février 2020

26 février 2020

6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et par Me Nicolas MENARD de l'AARPI KATZ MENARD BERRIER

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511d7b0f6e39f402ba0d

Appel

26 février 2020

26 février 2020

6] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et par Me Nicolas MENARD de l'AARPI KATZ MENARD BERRIER

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511d7b0f6e39f402ba10

Appel

26 février 2020

26 février 2020

MARTINIQUE de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et par Me Nicolas MENARD de l'AARPI KATZ MENARD BERRIER

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511e7b0f6e39f402ba14

Appel

26 février 2020

26 février 2020

(Laos) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et Me Nicolas MENARD de l'AARPI KATZ MENARD BERRIER

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511e7b0f6e39f402ba15

Appel

26 février 2020

26 février 2020

Arménie) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et Me Nicolas MENARD de l'AARPI KATZ MENARD BERRIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876cb

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

Société CONTINENTAL AIRLINES 92 Avenue des Champs Elysées 75008 PARIS représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me MALKA, avocat au barreau de PARIS La Société DELTA AIRLINES 6 Rue de Berri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89235

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

fût-il rose.....) et de la couleur bleue pour la cancoillotte nature, car d'une part tous les fabricants de cancoillotte n'appliquent pas ce code (exemple RAGUIN vend en pot rouge sa cancoillotte au beurre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b660

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

CONTINENTAL AIRLINES 92 Avenue des Champs Elysées 75008 PARIS représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me MALKA, avocat au barreau de PARIS La Société DELTA AIRLINES 6 Rue de Berri

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66177da5e5d80f0008c2e76a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

: Société RSI VOURLES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Raphaël DE PRAT de la SELARL INCEPTO AVOCATS CONTENTIEUX, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Cédric BEUTIER

Source officielle
CA

17e chambre

60225d831301761e61f2fa9c

Appel

3 février 2021

3 février 2021

] 1985 à [Localité 6] ([Localité 6]) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Maud EGLOFF-CAHEN, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1757 et Me Cédric BEUTIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

6363686e37e31b7f74444a94

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

lors que lui-même « sans avoir eu à forcer la dose » est entré avec son poinçon dans les bois des plinthes du rez-de -chaussée, des solives et/ ou des poutres porteuses du sous-sol « comme dans du beurre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

679481600175ed452fca59a8

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

fait l'objet d'une mise à pied disciplinaire d'une journée, notifiée le 4 décembre 2018, pour avoir refusé, le 1er novembre 2018, de prendre les clés afin d'ouvrir les réfrigérateurs pour y quérir le beurre

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9511d7b0f6e39f402ba0e

Appel

26 février 2020

26 février 2020

Représenté par Me Céline BORREL, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 et par Me Nicolas MENARD de l'AARPI KATZ MENARD BERRIER AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89a9c

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

HÔTEL à un autre, l'interdiction d'achats isolés et l'obligation de commandes groupées, des directives strictes en matière de nettoyage des machines à jus d'orange, de présentation des plaquettes de beurre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e5e009f81000890dbdc

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et de Mme Séverine BOUDRY greffier lors du prononcé ENTRE : Mme [F] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine MARTINET-BEUNIER

Source officielle