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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
643f8900ad85da04f53a3cff
18 avril 2023
18 avril 2023
Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-dominique TOURAILLE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f8a3
13 juin 2012
13 juin 2012
.- Mandataire liquidateur de MATRAX TRAITEMENTS ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6032e6a9ebff3d5abd1f88e3
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Benoît HOLLEAUX, Conseiller faisant fonction de Président Mme Christine LETHIEC, Conseillère Mme Laure TOUTENU, Vice-présidente placée qui en ont délibéré Greffier : Mme Claudia CHRISTOPHE, lors
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616396435fe465b53b77f461
24 juin 2010
24 juin 2010
Malgré les difficultés rencontrées, CEPAP a activement recherché un poste à pourvoir susceptible de permettre votre reclassement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee01
19 décembre 2011
19 décembre 2011
délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleChambre des Urgences
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4 mai 2022
4 mai 2022
CROZE CARPE, avocats au barreau d'ORLÉANS INTIMÉS : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération ASSOCIATION PAROISSIALE NOTRE DAME DU VAL 374 rue de Couasnou - 45160 OLIVET représentée par Me Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a20
23 novembre 2005
23 novembre 2005
AUTOMOBILES, société indépendante autorisée par RENAULT AUTOMOBILES à la vente et à la réparation de véhicules de la marque a été contactée courant 2003 dans le cadre de son activité, par Monsieur Benoît
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01147_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Il a fait l'objet de deux obligations de quitter le territoire français, les 28 mars 2019 et 15 mars 2021, auxquelles il n'a pas déféré, malgré le rejet de la requête en annulation dirigée contre la seconde
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01151_20250225
25 février 2025
25 février 2025
son titre de séjour, en raison de la rupture de la vie conjugale, et a édicté en conséquence à son encontre une obligation de quitter le territoire français, à laquelle l'intéressée n'a pas déféré, malgré
Source officielle1ère ch. civile
64f02e65db41fad969879ba4
30 août 2023
30 août 2023
de la SELARL CABINET BENOIT, avocat au barreau de l'Eure Madame [R] [E] née le 21 février 1978 à [Localité 11] [Adresse 2] [Localité 6] représentée et assistée par Me Joseph BENOIT de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d277
28 janvier 2008
28 janvier 2008
PAVAILLER BVP Rue Benoît Frachon B. P. 54 26800 PORTES LES VALENCE Maître François Z... ès qualités de représentant des créanciers de la S. A. S.
Source officielle4eme Chambre Section 1
627f48f5551627057d32e18e
13 mai 2022
13 mai 2022
Elle ajoute que l'appelant a beaucoup donné de sa personne malgré le climat délétère quotidien que faisait subir M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
636ca6066c7633dcd15b39fd
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Me Vincent BOUILLAUD ccc le 4/11/2022 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Vincent BOUILLAUD Pôle Emploi REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdb2cebb2da0102deb65e2f
2 avril 2019
2 avril 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BEZIO, président de chambre Madame Patricia DUFOUR, conseiller Monsieur Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed14
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Par jugement du 17 octobre 2005, le Juge aux Affaires
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efae
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre Civile
64f8166b0a9accd9695a4307
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Adresse 5] [Localité 2] ayant pour avocat Me Delphine COUSSEAU, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : Madame [G] [D] veuve [L] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Benoît
Source officielle1ère Chambre civile
696a8556cdc6046d478ef2c1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SUISSE), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] - SUISSE Représentée par Me Valentine FORRE substituant Me Benoît
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6866136f27f49a37ec714dae
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle6ème Chambre
68fb978311af6ba0065f3f74
23 octobre 2025
23 octobre 2025
EAU DU GRAND [Localité 12] dont le siège social est [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocat au barreau de LYON, toque : 2192
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