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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
636b51f01c306fdcd14a6817
2 novembre 2022
2 novembre 2022
ECOCHIMIE [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 20/06/2022 DÉBATS : en application des dispositions
Source officielleChambre commerciale
636b51f01c306fdcd14a681b
2 novembre 2022
2 novembre 2022
PIERRE ET BOIS [Adresse 8] [Localité 10] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 20/06/2022 DÉBATS : en application des
Source officielleChambre commerciale
636b51f01c306fdcd14a6823
2 novembre 2022
2 novembre 2022
MAGHO COMPAGNIE [Adresse 8] [Localité 6] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 20/06/2022 DÉBATS : en application des
Source officielleChambre commerciale
636b51f11c306fdcd14a6827
2 novembre 2022
2 novembre 2022
ECOCHIMIE [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 20/06/2022 DÉBATS : en application des dispositions
Source officielleChambre commerciale
636b51f11c306fdcd14a6829
2 novembre 2022
2 novembre 2022
ECOCHIMIE [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 20/06/2022 DÉBATS : en application des dispositions
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
635a216fc549ea05a7cd2bf4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Diverses, suivant déclaration d'appel du 15 mai 2019, APPELANT : Monsieur [K] [A] né le 20 Juin 1973 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Matthieu BARANDAS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
URSSAF AQUITAINEc/SASP FC GIRONDINS DE BORDEAUX
603310b9db76d782c734bceb
5 octobre 2017
5 octobre 2017
de BORDEAUX INTIMÉE : SASP FC GIRONDINS DE BORDEAUX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représenté par Me Matthieu BARANDAS
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02609_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
des pertes d'habitats et des modifications du réseau hydrographique et des perturbations locales des habitats aquatiques et le remaniement des zones perturbées par l'orpaillage, notamment certaines barranques
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64476e903da6ded0f83d193b
24 avril 2023
24 avril 2023
demeurant [Adresse 2] [G] [U] né le 21 Avril 1999 en ALBANIE de nationalité Albanaise demeurant [Adresse 2] représentés par Maître AUBIN substituant Maître Sylvain GALINAT de la SELARL GALINAT BARANDAS
Source officielleChambre sociale
696a3fcecdc6046d4786ba01
15 janvier 2026
15 janvier 2026
- Pas de gestes répétés et cadences ou en force des membres supérieurs (pas de balanciers / pas de vissage et pas d'enclipsage en force) ; - Pas de postures bras en extension et élévation au niveau
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
615e0d4ac25a97f0381f4cb2
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Mme [D], propriétaire de la galerie d'art contemporain [N], a déposé un mobile intitulé Noir sur Blanc attribué à l'artiste composé d'un balancier, de dix tiges, de onze éléments blanc et un noir.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94835
19 décembre 2019
19 décembre 2019
fournies par l'expert que le préjudice matériel de la société [...] correspond au prix de l'engin qui ne peut être remis en état (125000€ HT), déduction faite de la valeur des pièces (translation, balancier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02983_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Costantini, substituant Me Hemeury, représentant la SCCV Peymeinade chemin de la Montagne, et celles de Me Barandon, représentant la commune de
Source officielleChambre commerciale
6528dfdcaaebb88318fda90f
11 octobre 2023
11 octobre 2023
GROUPE SOBEFI Es qualité de « Liquidateur amiable » de la « SCCV LES COLONIES » [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO,Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleChambre commerciale
636b51f01c306fdcd14a6819
2 novembre 2022
2 novembre 2022
FLEXO TECH PHOTOGRAVURE [Adresse 7] [Localité 8] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 20/06/2022 DÉBATS : en application
Source officielleChambre commerciale
636b51f01c306fdcd14a681f
2 novembre 2022
2 novembre 2022
AREX [Adresse 8] [Localité 9] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 20/06/2022 DÉBATS : en application des dispositions
Source officielleChambre commerciale
636b51f01c306fdcd14a6821
2 novembre 2022
2 novembre 2022
RUN ROCHE [Adresse 10] [Localité 6] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 20/06/2022 DÉBATS : en application des dispositions
Source officielleChambre commerciale
636b51f01c306fdcd14a6825
2 novembre 2022
2 novembre 2022
SOCIETE INDUSTRIELLE REUNIONNAISE DU FLEXIBLE OCEA N INDIEN [Adresse 11] [Localité 12] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca7e75d709d36d8ebadb38
28 septembre 2020
28 septembre 2020
[I] [N] par l'intermédiaire de la société Baranor International Corp , dont le profil client actif ([XXXXXXXXXX04]) a été créé le 21 juin 2005, a été utilisé par le requérant, titulaire du compte, puisque
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a69
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Les deux parties étant d'accord, fait à la maison de Barracone en ce jour du 4 avril 1974 ", il convient de relever qu'il est produit pour la première fois en cause d'appel sans que M.
Source officiellePage 11 sur 14