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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce29
15 janvier 2009
15 janvier 2009
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame LEROUX. III.- RAPPEL DE LA PROCÉDURE : A.- La saisine du tribunal et la prévention X...
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22405_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Teuly-Desportes, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Hirtzlin-Pinçon, représentant Mme B, - et les observations de Me Weigel
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c4
18 juin 2012
18 juin 2012
57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat au barreau de STRASBOURG), Substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIME : Monsieur Fabrice X... ... 57350 STIRING WENDEL
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa53
3 septembre 2012
3 septembre 2012
13.1.12 du 13/01/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) INTIMEE : SARL MIEUX VIVRE CHEZ SOI prise en la personne de son représentant légal 11 Rue Nationale 57350 STIRING WENDEL
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce142000838993d
18 avril 2024
18 avril 2024
des voix, a rejeté sa requête par décision n°3428 du 28 juin 2018, tout en précisant que les conséquences financières de cette maladie professionnelle seraient imputées au compte spécial, les Puits Wendel
Source officielleChambre 2 A
653ca60283c9498318209c4d
27 octobre 2023
27 octobre 2023
De plus, le relevé altimétrique effectué par le Cabinet Weibel, géomètre expert missionné à titre privé par les appelants, confirme lui-même que la hauteur de ladite clôture est de 2,03 m. par rapport
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0dbfc25a97f0381f4f43
11 décembre 2014
11 décembre 2014
; Considérant en outre que les époux [O] pouvaient d'autant mieux détecter les manquements qu'ils allèguent par leurs propres moyens que Monsieur [O] était directeur des affaires juridiques de WENDEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931c4
25 avril 2016
25 avril 2016
97122 BAIE-MAHAULT SA CAFOM, prise en la personne de son représentant légal, domicilé ès qualité audit siège 03 rue Hoche 75008 PARIS Représentées par Maître Jean MACCHI substitué par Maître WENZEL
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02761_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - les observations de Me Aubert, représentant la société Sud Radio, - et les observations de Me Weigel
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02790_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Pinet pour la société Média Bonheur, de Me Poupot pour la société RFM Entreprises et de Me Weigel
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01511_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Jazeron, rapporteur public ; - et les observations de Me Weigel, représentant la commune de Castres.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00231_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Par un mémoire enregistré le 6 avril 2021, la société AS COM Promotion, représentée par Me Weigel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA00232_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Par un mémoire enregistré le 6 avril 2021, la société AS COM Promotion, représentée par Me Weigel, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la société
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03977_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
rapporteure publique, - les observations de Me Aubert, représentant la société Sud Radio, - les observations de Mes Armbruster et Heullant, représentant la société Vortex, - et les observations de Me Weigel
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04292_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 juillet et 13 octobre 2021, la société Soropar Group, représentée par Me Weigel, demande à la Cour : 1°) d'annuler la décision
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86819
6 février 2003
6 février 2003
Christian CUENOT, Conseiller, Greffier ad hoc présent aux débats : Christine WEIGEL Greffier présent au prononcé : Nathalie NEFF, DEBATS en audience publique du 19 Juin 2002 ARRET CONTRADICTOIRE du 06
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c76
10 novembre 2005
10 novembre 2005
En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LE ROUX, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90b
3 décembre 2008
3 décembre 2008
* lors des débats, - Ministère Public : monsieur WEIBEL, - Greffier : madame JUNGBLUT-CATZARAS.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03388_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant la société MHD G E
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03389_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant M. D F E.
Source officiellePage 10 sur 12