Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
671b35b92edfb0b58c05f0f4
23 octobre 2024
23 octobre 2024
poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861ba
23 mai 2002
23 mai 2002
Provisoirement gérée grâce à l'aide bénévole de deux co-détenus, la situation vécue par Monsieur X... ne saurait perdurer sans porter gravement atteinte à la dignité de la personne humaine.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89459
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Patrick X... mentionne à la rubrique nature des lésions un stress post traumatique et un syndrome anxio-dépressif et à la rubrique fait accidentel la signification le 13 février 2004 d'une mutation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cfe
23 novembre 2007
23 novembre 2007
l'expert qui n'a jamais eu connaissance de la situation nouvelle invoquée par l'assuré, dont l'état pathologique au soutien des demandes formulées par ce dernier est consécutif à une rupture conjugale mal vécue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e2dc25a97f0381f5303
4 décembre 2014
4 décembre 2014
[P] et de l'effectif de l'entreprise et des pièces produites pour justifier de ses charges de famille et de la situation d'emploi précaire qu'il a vécue avant de retrouver un emploi stable.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61609201db7ff645d8566454
18 mars 2014
18 mars 2014
modernisation de l'entreprise, indispensable notamment dans le domaine informatique, d'une réorganisation du travail de l'ensemble du personnel, relevant du pouvoir de direction de l'employeur, apparemment mal vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e95a
29 novembre 2011
29 novembre 2011
groupes a permis le défaut de surveillance, le professeur n'ayant pas, au surplus, été suffisamment attentif aux demandes d'aide de son élève, ce qui aurait permis d'éviter une dégradation de la situation vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c63
14 décembre 2015
14 décembre 2015
Madame Mawuly X...estime que ce mode alternatif de résidence est totalement inadapté à la situation familiale et mal vécue par les enfants.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01971_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
effectuée par l'employeur n'est pas suffisante à elle seule pour justifier de son licenciement ; * en lui proposant une affectation s'inscrivant dans une situation de déclassement particulièrement mal vécue
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01009_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
’une psychologue clinicienne de l’association « solidarité femmes » dont il ressort qu’elle manifeste une détresse psychologique en lien avec sa situation conjugale en raison de scènes de violences vécues
Source officielleAvis
CADA:20231706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La circulaire précise que le rapport de politique pénale demeure à cet égard le premier vecteur d’information.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
64364d5d29c3df04f589a592
11 avril 2023
11 avril 2023
de respect de leur travail d'autant qu'il lui arrivait de ne pas saluer certains en arrivant ou d'avoir des remarques déplacées notamment vestimentaires à l'égard de certaines femmes du service, mal vécues
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6973448dcdc6046d47671e88
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Benitec n'ont pas encore déposé ou planifié de déposer de brevets dans le domaine de l'OPMD. [9] accepte d'informer AFM de tout projet de protection de la propriété intellectuelle ou de brevet pour les vecteurs
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
5fd920570c76cfbd58052282
3 juin 2020
3 juin 2020
équipements, biens et technologies, provenant ou non de leur territoire, susceptibles de contribuer aux activités liées à l'enrichissement, au retraitement ou à l'eau lourde, ou à la mise au point de vecteurs
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1ce
5 mars 2012
5 mars 2012
exercice des droits de visite et d'hébergement jugé peu satisfaisant par la mère mais qui ne rencontre pas de demande précise de la part de sa fille Cependant si la confirmation de la situation ainsi vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1e1
5 mars 2012
5 mars 2012
Il importe aussi que la grand-mère évite de se faire l'avocat de leur tante, le contentieux existant entre les deux s œ urs devant d'abord se régler entre adultes et non par le vecteur des enfants.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be639613ef607c90ab65bf
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ces contraintes sont sans rapport avec celles vécues avec un jeune du même âge non porteur de troubles ou handicaps, même un nourrisson, certes dépendant mais ayant de longues périodes de sommeil et peu
Source officielle1re chambre civile
63d8c0912182c005de24d1ce
4 août 2022
4 août 2022
Il ne conteste pas la rupture familiale vécue par le requérant, constatant l'éloignement de la Maison d'arrêt de [Localité 5] du domicile familial se trouvant à [Localité 7]. Il estime que M.
Source officiellePremier président
6871efb957f38d6b27c27755
11 juillet 2025
11 juillet 2025
détails, et se contentant d'être évasive et floue, présentant un faciès peu expressif avec un sourire discordant ; que son anosognosie était totale sans opposition à la prise en charge hospitalière vécue
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23f40b8f5486fedd998
10 avril 2025
10 avril 2025
Or, en soi, la description des conditions de travail de Mme [R] [E], rapportée ci-dessus, ne détermine pas un lien de causalité direct avec la dépression vécue.
Source officiellePage 10 sur 61