CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

391 résultats pour « Turcan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00401_20250514

Admin. Appel

14 mai 2025

14 mai 2025

Il résulte de l'instruction et notamment de l'étude d'impact produite par le pétitionnaire, que le volume d'eau turbinée entre la prise d'eau et le point de restitution est de 33,2 %, et de 15,6 % sur

Source officielle

Page 10 sur 20

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC290 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

S.E.L.A.R.L. DU DOCTEUR JEAN MARC TURCAN

SIREN 479533606Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA TURCANOISE

SIREN 444500318Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

20/08/2026

Voir →

Créations

TURCANU, Vladislav

SIREN 882300726Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

11/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHARLES TURCAN OPTIMUM

SIREN 802222489Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

29/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TURCANVAL

SIREN 839359502Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

14/07/2026

Voir →

CA

Chambre 1 A

634f957bb5afe5adfff28a0c

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

La turbine ne correspond pas au boîtier. Le boîtier du moteur hydraulique est défectueux. La turbine du ventilateur ainsi que les paliers de l'axe sont remplacés ou remis en état.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631834db0876004f131a6069

Appel

23 août 2022

23 août 2022

SOCIÉTÉ GÉNÉRALE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social, [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS

Source officielle
CA

Chambre des déférés

64a6606dbbd03a05db9652ee

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

exercice, domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie KUBLER, avocat plaidant, SELARL SELARL PRK & Associes du barreau de PARIS en présence de Me Isabelle TURBAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cc3

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Z..., ainsi libellée : "vends machine à glace italienne Turbine neuf, occasion parfait état toutes marques ....

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69fd78b2cdc6046d4703b0d2

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

font état d'un « prélèvement d'huile » réalisé pour analyse et constatent la « présence d'huile au niveau du turbocompresseur côté échappement » ainsi que « dans le catalyseur » et indiquent que « la turbine

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61627ea938d18b7ebf63d321

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

l'amenait à participer avec son équipe aux opérations de production sur les sites clients et par voie de conséquence aux opérations de manutention de charges lourdes (pièces hydrauliques - roues - turbines

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61634cf21c666ce2d9a48d3a

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

constater que le photocopieur de la société CGI ne peut plus être restitué suite à la vente dont il a fait l'objet tout en sollicitant : - la restitution sous astreinte à Monsieur [X], des maquettes de turbines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97fbd3db21cbdd887e2

Appel

18 septembre 2006

18 septembre 2006

prestation de serment devant la Cour d'appel de COLMAR le 26 novembre 2001 ( assistant -marketing au sein de la société SARFRAZ à FRANCFORT , juriste d'affaire stagiaire auprès de la société EUROPEAN GAS TURBINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a079

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

plaquettes et d'un dossier de présentation de ce matériel décrit comme un "tapis de protection des tubes du condenseur contre la chute de corps étrangers pendant les opérations de maintenance des turbines

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9456e

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Maître Christophe BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9456f

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Christophe BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS JULIEN BLONDEAUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94570

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Maître Christophe BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94573

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Maître Christophe BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94574

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Maître Christophe BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94578

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Maître Christophe BLONDEAUT, membre de la SCP LEGROS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6173a53f9b16ed42c4cb79cf

Appel

21 octobre 2021

21 octobre 2021

l'entreprise en 2003 de sorte que le délai de prise en charge de 40 ans visé au tableau n° 30 n'est pas dépassé et que le salarié effectuait des travaux d'entretien et de réparation de compresseurs, turbines

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721917228a02057de6757a

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[Y] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 19 avenue du Tursan 40500 SAINT SEVER Représentée et assistée de Maître PIAULT de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

3e chambre

5fdb371ae920ab0dc5b0e2bc

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT Patricia, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20170425 Représentant : Me Jérôme TURLAN, Plaidant, avocat

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162c830b820aa60963d844a

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

ont été grossièrement falsifiées, que l'ambulance immatriculée [Immatriculation 7] était la propriété du gérant, Monsieur [H] [P] alors qu'il travaillait en nom propre sous l'enseigne : «AMBULANCE DU TURSAN

Source officielle