AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00401_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Il résulte de l'instruction et notamment de l'étude d'impact produite par le pétitionnaire, que le volume d'eau turbinée entre la prise d'eau et le point de restitution est de 33,2 %, et de 15,6 % sur
Source officiellePage 10 sur 20
S.E.L.A.R.L. DU DOCTEUR JEAN MARC TURCAN
27/08/2026
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LA TURCANOISE
20/08/2026
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TURCANU, Vladislav
11/08/2026
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CHARLES TURCAN OPTIMUM
29/07/2026
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TURCANVAL
14/07/2026
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Chambre 1 A
634f957bb5afe5adfff28a0c
12 octobre 2022
12 octobre 2022
La turbine ne correspond pas au boîtier. Le boîtier du moteur hydraulique est défectueux. La turbine du ventilateur ainsi que les paliers de l'axe sont remplacés ou remis en état.
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