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6 282 résultats pour « Sebastien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdccb2919f76c369bf8fa0d

Appel

29 octobre 2018

29 octobre 2018

Sébastien Z... et Mme Charlotte X... épouse Z... aux dépens de l'instance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d8e

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Sébastien René X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94089

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Sébastien Y... et la Poste ont demandé au tribunal de fixer le préjudice subi par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c50

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

APPELANT Monsieur Sébastien Germain André Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920b3

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Sébastien A... , M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03840_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

antérieure : La société Vert Marine a demandé au tribunal administratif de Nantes de condamner le syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) du centre aquatique de Basse-Goulaine et de Saint-Sébastien-sur-Loire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939be

Appel

8 février 2017

8 février 2017

No SIRET : 799 90 2 0 93 Quai des Martyrs 20200 BASTIA représentée par Me Emmanuel MAESTRINI, avocat au barreau de BASTIA substituant Me Jean sébastien DE CASALTA, avocat au barreau de BASTIA INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87be7

Appel

18 novembre 2005

18 novembre 2005

C/ Sébastien X... (AJ) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ec9

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

Sébastien Y... Annabelle C/ Y... A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d71b

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Monsieur Z...et Madame Y...ont donné naissance à Stéphane, né le 6 janvier 1970, décédé le 15 janvier 1982, Vincent, né le 3 février 1972 (majeur) et Sébastien, né le 26 mai 1987 (majeur).

Source officielle
CA

4e chambre civile

671b35862edfb0b58c05ed6d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sébastien LEGUAY de la SELARL SEBASTIEN LEGUAY, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant non plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd92608

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

Sébastien Jean-François Y... C. M/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e19

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Sébastien Marie Charles Hervé Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc42

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

Sébastien X... a régulièrement relevé appel de ce jugement par lettre recommandée postée le 20 octobre 2010.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321b339e4ea48318f5aef1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

EXPRO, JCP de Bobigny le 20 Avril 2023 Appelants : Monsieur [R] [C], représenté par Me Sébastien DENEUX de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0164 - N° du dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91ad3

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

RG N : 13/ 01016 AFFAIRE : Sebastien OZIER LAFONTAINE C/ SAS GAP AUTOMOTIVE P-L. P/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea01

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

un droit de visite et d'hébergement "uniquement à l'amiable", - de condamner encore Francis Z... à lui payer une pension alimentaire mensuelle indexée de 155 € pour chacun de leurs deux enfants Sébastien

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6a193043cdc6046d4754fb7a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

DBVB-V-B7F-BH67Z SOIT TRANSMIS à Mme [J] [I] Représentant : Me Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a71

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Sébastien, demeurant ... - 16340 L'ISLE D'ESPAGNAC né le 1er Octobre 1977 à COGNAC de Jean et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92240

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

Sa soeur Jessica était mariée avec la victime Sébastien Z.... Son père a obtenu une indemnisation de 10. 000 ¿ à la suite de cet assassinat.

Source officielle

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