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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
60377c5c7e86a558015b7738
17 mars 2015
17 mars 2015
de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente de chambre Monsieur Jean-Louis CLEVA, Président de chambre Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68df5a3321a269c127203a16
2 octobre 2025
2 octobre 2025
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sandrine
Source officielle1ère Chambre
63c79b17da31367c908eb597
17 janvier 2023
17 janvier 2023
APF BYMYCAR LEMAN, dont le siège social est situé Peugeot Bymycar [Localité 3], [Adresse 2] Représentée par Me Sandrine BLANC, avocat postulant au barreau de THONON-LES-BAINS Représentée par Me Guillaume
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43effe25450008314b56
25 avril 2024
25 avril 2024
, magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
66ff85d9a4ff9ec259c0997e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sandrine
Source officielleChambre sociale 4-6
6780b79f34dc79f9f0614f48
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Jugement rendu le 10 Octobre 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de DREUX N° Section : C N° RG : F 20/00138 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fca59243ed1312d7d6c9c48
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Elisabeth GOURY, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603457af79a256470db3de37
16 décembre 2016
16 décembre 2016
- signé par Madame Chantal BARTHOLIN, présidente de la chambre, et par Madame Sandrine CAYRE, greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire. ***************** FAITS
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61628ccc293034a8c342f6d8
26 septembre 2013
26 septembre 2013
Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT (avocat au barreau de DOUAI) Assistée de Me Patricia LE TOUARIN LAILLET (avocat au barreau de PARIS) DÉBATS à l'audience publique du 29 Mai 2013 tenue par Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df91aaebb88318fda6a6
12 octobre 2023
12 octobre 2023
- signé par Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre et par Mme Sandrine Stassi-Buscqua, greffière auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de59676b73dd81b970ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Greffier, lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6c7a9a9834ffd825fab9
3 avril 2025
3 avril 2025
- signé par Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre et par Mme Sandrine Stassi-Buscqua, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade4
28 mars 2008
28 mars 2008
Victor X..., l' horaire de travail était fixé : - De huit à neuf heures, de 9 h 15 à 12 heures, et de 12 h 30 à 16 h 45 du lundi au jeudi, - De huit à neuf heures, de 9h15 à 12 heures et de 12 h 30 à 15
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b249e4ea48318f5ae8d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
- signé par Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre et par Mme Sandrine Stassi-Buscqua, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6160920adb7ff645d8566493
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Représentée par Me Hugues FEBVAY, avocat au barreau de DUNKERQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Philippe BRUNEL, Conseiller Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdad798c4120a6a40158689
16 mai 2019
16 mai 2019
AUTOMOBILES PEUGEOT Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 552 144 503 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Sandrine
Source officielle3ème chambre
636ca6876c7633dcd15b3d51
18 octobre 2022
18 octobre 2022
FAIVRE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Gaëlle VIZIOZ, avocat plaidant au barreau de NANTES INTIMÉS Madame [R] [I] née [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43d8fe254500083149f2
25 avril 2024
25 avril 2024
, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6711fadb7603bf88a1884967
17 octobre 2024
17 octobre 2024
tribunal judiciaire de Paris (loyers commerciaux) RG n° 19/12355 APPELANTE Mme [C] [U] [V] née le 16 juin 1953 à [Localité 8] ([Localité 8]) [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Sandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6789f55fb7cff8efb7357625
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie Recoules, présidente de chambre Mme Sandra Leroy, conseillère Mme Marie Girousse, conseillère
Source officiellePage 10 sur 31