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836 résultats pour « Rodolphe MADER COMPOSITION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

697ddd09cdc6046d476045d4

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

697ddd11cdc6046d47604668

Appel

12 juillet 2025

12 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df83e0d41e0057d43e358

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MAI

Source officielle
CA

Chambre sociale

62f5ed6b6cb05105d4b7e607

Appel

11 août 2022

11 août 2022

Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Côte d'Or (CPAM) [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Mme Stéphanie BERTOUT (Chargée d'audience) en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bc812799a9057d5dd061

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 MAI

Source officielle
CA

Chambre sociale

6348ff7263d497adffda3fcd

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdd5

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

Rodolphe C... né le 17 Mai 1975 à LILLE (59000) Mme Elodie D... épouse C...

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b3eca521cdc5630b7a3f

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Il sera renvoyé pour un plus ample exposé du litige aux conclusions des parties échangées par RPVA les 4 mars et 26 mai 2021.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e0bb275d83183a3b30

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

67a5a82a6e6ef3a434bb4181

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162ab495c00de021c93d588

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Madame Marguerite-Marie MARION, conseiller venu

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61635dd9683f470e3416dbdb

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève LAMBLING, Présidente Madame Anne DESMURE, Conseillère Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

67ef6e2b47c7caf29d4c5009

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DU 03/04/2025 **** N° de MINUTE : 25/184 N° RG 23/03500 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VA7W Ordonnance (N° 2019001848) rendu le 11 Juin 2019 par le Juge commissaire de Douai Arrêt rendu le 20 mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d1

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 MAI 2015 6ème Chambre B ARRÊT No. 328 R. G : 14/ 00755 PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE NANTES C/ M. Pascal X... A. T. I.

Source officielle
CA

Chambre sociale

697dd93fcdc6046d475ffffb

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c3cf01612d969defee9

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6385c51457d0f882dca6

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c3cf01612d969defee7

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163eba7667415156fa41ea8

Appel

29 juin 2009

29 juin 2009

Les appelants ont démissionné de leur mandat de co gérant le 28 avril 2005 avec effet au 30 mai 2005.

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387f1513cb5adff94367d

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle

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