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5 956 résultats pour « Rocher Intimes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda371e597fbf7d3067f173

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane MIGNE, avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle

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CA

1ère Chambre

69f19920cdc6046d47edd066

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

APPELANT : Monsieur [O] [L] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Jennifer LEGOTH de l'AARPI HAFI & LEGOTH ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b2083bcaf505db6969f8

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ÉLECTRICITÉ CHAUFFAGE CLIMATISATION SANITAIRE (ECSS) N° SIRET : 309 707 867 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat Me Xavier ORGERIT de la SELARL ATLANTIC-JURIS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b16a1775905dba3bc9a

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

HABITAT [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me François MUSEREAU de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Stéphane MIGNE, avocat au barreau de La Roche

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d14e5cb8fa004f57da387

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

ayant pour avocat plaidant Me Pauline SEGHERS, avocat au barreau de la ROCHE SUR YON INTIMÉS : Madame [Y] [B] épouse [H] née le 05 Avril 1964 à [Localité 12] (10) [Adresse 6] Monsieur

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6268dd52b6a90a057d2a5a0c

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

4] Représentée par Me Benoît GEORGE substitué par Me Inès RUBINEL de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Olivier MORINO, avocat plaidant au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a192bb0cdc6046d475491b3

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

L'intimé en conclut que l'appelant ne démontre pas des circonstances permettant, au sens des dispositions précitées, de ne pas prononcer la radiation de l'affaire du rôle.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f1953acdc6046d47ed6127

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Stéphane MIGNE de la SAS BDO AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f1fe91c8e9fcf07134d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

née le 25 avril 1959 - [Localité 6] (85) demeurant tous deux au [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Gilles TESSON de la SELARL GILLES TESSON AVOCAT, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb89ccdc6046d47e8fabc

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Elle a plus subsidiairement fondé ses prétentions sur la responsabilité délictuelle de l'intimée.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69fd728ecdc6046d47029717

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Représenté par Me François MOULIERE de la SELEURL MOULIERE AVOXA, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Pascal TESSIER de la SELARL ATLANTIC JURIS, Plaidant, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b17a1775905dba3bc9e

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

EXPRO, JCP de LA ROCHE SUR YON.

Source officielle
CA

Chambre sociale

635b71dcb201587f74be027c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

domicilié de droit audit siège, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL CHAGNAUD CHABAUD LAGRANGE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Cyrille BERTRAND, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69fc2e66cdc6046d47e40a69

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 26/04277 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPXPT Ordonnance n° 2026/M40 Association [Adresse 4] Représentant : Me Henri ROUCH

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafb51cdc6046d475702ff

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

APPELANTE : Madame [U] [A] épouse [L] Née le 05 avril 1976 à [Localité 1] (85) [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Jimmy SIMONNOT de la SELARL ADLIB, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6970dce4cdc6046d471e34bb

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de la SELARL PRAXIS - SOCIETE D'AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier E0002TUC et par Me Chloé RANGEARD-PITON, substituant Me Jacques SIRET, avocats plaidants au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

4ème Chambre

6a225b60cdc6046d4737e6f5

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00644 - N° Portalis DBV5-V-B7J-HIEG Décision déférée à la Cour : jugement du 28 janvier 2025 rendu par le tribunal judiciaire de LA ROCHE

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd81d7cdc6046d470494ab

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle a percuté un rocher et des arbres. Elle a été évacuée sur l'hôpital Nord de [Localité 5] où elle a été opérée en urgence.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63981a7b805de12b75e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

ayant tous les deux pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Olivier MARTIN, avocat au barreau de LA ROCHE

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fcaa6b2f7a8779d91252a88

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

Axel DE VILLARTAY de la SCP VIA AVOCATS, Avocat du Barreau de RENNES, pour postulant et représenté par Me Claire COLINET substituant à l'audience Me Emmanuel HUMEAU, Avocats plaidants du Barreau de LA ROCHE-SUR-YON

Source officielle