-qu'en utilisant la dénomination «EXTRAIT DE TRIAS», la société PR DEVELOPPEMENT s'est rendue coupable de contrefaçon des marques «RIAS '' n°3 253 930, «CROIX DE TRIAS'' n°3 285 578, et de la marque «TERRE

que risquerait d'occasionner l'exécution du jugement pour la circulation et le stationnement des véhicules ; - l'intérêt public qui s'attache à la préservation de cet espace naturel en bordure de la ria

que de photographies de lui-même et de son fils, d'un reçu de règlement effectué auprès d'un centre de loisirs daté de juin 2021, de reçus de transfert d'argent par l'intermédiaire de Western Union et RIA

de l'intérêt écologique qu'ils présentent, les dunes et les landes côtières, les plages et lidos, les forêts et zones boisées côtières, les îlots inhabités, les parties naturelles des estuaires, des rias

APPELANTES Madame [R] [J] [T] épouse [I] [Adresse 17] [Localité 43] représentée par Me Claudine COUTADEUR de SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : W06 substituée par Me Frédérique RIAM

-la caisse indique se fonder sur ses relevés individuels d'activités et de prescription (RIAP) afin de pallier le fait qu'aucune analyse médicale de l'activité n'a été réalisée, et elle utilise les RIAP

la copie de l'accusé de réception de notification du jugement figurant au dossier de la cour et la signature de Mme [O] figurant notamment dans le contrat de bail qu'elle a signé pour un logement à Riyad

jugement et déclarer le tribunal de commerce de Lyon incompétent ratione loci pour connaître du litige, -inviter les parties à mieux se pourvoir devant le tribunal compétent, soit le Landesgericht Ried

l'instruction que l'ensemble immobilier dont la SAS Coram a fait l'acquisition au cours des années 2006 à 2010 comprend huit constructions contiguës situées dans la vieille ville de Marrakech, dont trois riyads

Extincteurs et RIA (vérifiés annuellement). Les accès aux RIA et aux extincteurs sont dégagés. Rack : protection des échelles par des sabots ' contrôle électrique annuel à réaliser. Bon état du sol.

FRANCOIS FONDEVILLE, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social Rue de la Tuilerie 66500 RIA SIRACH représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués

Pour la période allant de juin 2022 à avril 2023, le requérant justifie avoir réalisé quatre transferts de fonds pour un montant total de 550 euros via le réseau « RIA » au bénéfice de sa compagne, avec

S'il produit des récépissés de transfert d'argent de la Western Union et de Ria, ces documents ne peuvent, à eux seuls, établir la réalité de la contribution qu'il apportait alors à l'entretien de l'enfant

environnement ainsi que son état initial, les terrains avoisinants, renseignent sur la densité des constructions existantes, et rendent compte de la proximité de la côte atlantique à l'ouest et de la ria

propriété du GFA du plan, située : - à [Localité 3] : lieu dit "Saint Amé", les parcelles cadastrées section AC n° [Cadastre 10] et [Cadastre 11] pour 1 hectare, 78 ares 45 ca, lieu dit "Val de Rian

comparante ... 67640 LIPSHEIM Représentée par Me Vincent FRITSCH (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIMEE : SAS CHARCUTERIE PIERRE SCHMIDT, prise en la personne de son PDG, non comparante 3 rue du Ried

C, - les conclusions de Mme Sauvageot, rapporteure publique, - les observations de Me Riam, substituant Me Aaron, pour la commune de Noisy-le-Grand, celles de Me Béguin, pour Mme D, et celles de Mme

Il est produit des échanges électroniques du 16 juin 2016 au sujet des contrats Sprinkler, RIA et Poteau incendie, entre la société Méréo, chargée d'un audit du parc extincteurs et M.