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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce76

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Philippe Y... : Attendu que M. Philippe Y... réclame à la S. A.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64c35c11f01612d969defe3b

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

de son représentant légal Représentée par Me Renaud ESSNER de la SELARL CABINET ESSNER, avocat au barreau de GRASSE, substitué par Me Muriel MANENT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892cd

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c56

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

Par lettre recommandée du 1er février 2002, Philippe X... a notifié à la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d41d

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

C/ Philippe, Pierre-Marie, André Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d661

Appel

23 novembre 2010

23 novembre 2010

G. 20900033 d'une part, ET : Philippe X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfde

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

DÉCISION : VU TOUTES LES PIÈCES DU DOSSIER, LA COUR, APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ CONFORMÉMENT A LA LOI, A RENDU L'ARRÊT SUIVANT : Devant le tribunal correctionnel de Douai, Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7b1

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c54a

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

GOZARD, Greffière Sur APPEL d'une décision rendue le 07.12.2006 par le Tribunal de commerce de Clermont Fd ENTRE : M. Philippe Y... ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6799c4325331f58c9ee86f4a

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

PHILIA S.C.I. LA TRÈS GRANDE VITESSE S.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fdd6d4e9dd5aa1703e5a2a1

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Représenté par Me Philippe Y..., avocat au barreau de Douai constitué aux lieu et place de Me Philippe Z..., avocat au barreau de Douai INTIMÉ Monsieur Philippe A...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69f2e990cdc6046d470cffd0

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra MANRY de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc38e882bf3e5cd79ca40d

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

André A... est devenu curateur de Philippe X... le 14 avril 1992. Philippe X... est décédé le [...].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b14

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Le 5 janvier 2000, Philippe Z... a saisi le tribunal administratif de NANTES d'un recours en annulation de cette délibération.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b45e

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président Madame Dominique ROSENTHAL-ROLLAND, Conseiller Madame Brigitte CHOKRON,

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68fb978511af6ba0065f42bf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

63ca43239066fd7c90fc283d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

PHILIPPE FAUDEVERT ET COMPAGNIE - S.A.S. FAUDEVERT - S.A.S. HINTERLAND - S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92811

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Maître Philippe Z...a facturé cette somme (1 794 ¿ TTC), après service rendu. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902cc

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Antoine Philippe, à l'Ouest à l'hoirie H...et à l'Est à M...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89078

Appel

12 avril 2007

12 avril 2007

DÉCISION Rendue après en avoir délibéré conformément à la loi. En la forme les appels exercés les 21 et 22 mars 2005 par le prévenu Philippe DE Z...

Source officielle

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