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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
CHAPELIERE CHAPELIEREc/S.C
6253ca93bd3db21cbdd8b6a5
30 avril 2007
30 avril 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves MAUNAND, Président de Chambre, et Monsieur MANSION, Conseiller ont entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées ; en ont rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dee6
21 mars 2011
21 mars 2011
DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Christine DORSCH, Conseiller Monsieur Thierry SILHOL, Conseiller GREFFIER (lors des débats) : Madame Myriam CERESER, DÉBATS : A l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c65
27 février 2002
27 février 2002
./ Jean-Claude A..., Monique B... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9ba
23 janvier 2008
23 janvier 2008
APPELANTS : Monsieur Marc X... né le 5 Juin 1930 à MIGRE (17) Madame Monique Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9da
21 mars 2011
21 mars 2011
APPELANTE : Mme Monique X... divorcée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce6
2 décembre 2003
2 décembre 2003
B..., avoués à la Cour assisté de Me CHEBBAH, avocat au barreau de LYON Madame Monique C... épouse Z... Les A... 59, Avenue Viviani 69008 LYON représentée par la SCP M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63538886513cb5adff943745
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en leur rapport, composée de : Monsieur Claude CRETON , Président de chambre Madame Monique CHAULET, Conseillère
Source officielleChambre civile TGI
667d00cd2439f45aaa0425bd
3 avril 2024
3 avril 2024
[W] et Monsieur [F] ; - Déclaré l'ensemble des cautionnements donnés par messieurs [W] et [F] opposables en l'absence de disproportion manifeste à leurs biens et revenus ; - Prononce la déchéance des
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20d
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Patrice COURSOL ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice COURSOL, Président Madame Michèle RAJBAUT, Conseiller Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89284
28 septembre 2007
28 septembre 2007
BRIG GLIS SUISSE représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour, assistée de Maître Arnaud MICHEL, avocat au Barreau de Paris, (Cabinet GIDE, LOYRETTE, NOUEL) T03 Madame Monique
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e82
9 janvier 2007
9 janvier 2007
Greffier, lors des débats : Mme Monique AUSSILLOUS ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par M. Christian TOULZA, Président. -signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89031
9 janvier 2007
9 janvier 2007
Greffier, lors des débats : Mme Monique AUSSILLOUS ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par M. Christian TOULZA, Président. - signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c675
13 mai 2008
13 mai 2008
Mme Monique Y... épouse X... C/ S.C.P.
Source officielleSociale B salle 2
62c67c20ca9bf263790307aa
29 avril 2022
29 avril 2022
GREFFIER : Gaetan DELETTREZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c9b
25 janvier 2002
25 janvier 2002
et boudet, avocats à colmar Le 23 mars 1989 le véhicule de Madame Monique X..., conduit par son fils Monsieur Philippe Y..., est entré en collision avec un autre véhicule dans lequel trois personnes
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebab
7 juin 2011
7 juin 2011
Mme Monique X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bee
24 mai 2007
24 mai 2007
Mme Monique C... épouse B... "Les Gauthiers" 03400 GENNETINES M. Richard D...
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f0e
20 février 2018
20 février 2018
Madame Monique Y... épouse X... [...]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162dd05cadecb9ef7c7e195
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Monsieur [S] affirme que ses temps de pause ne lui ont jamais été payés et il réclame de ce chef la somme de 5486,25 €.
Source officielleCour d'Appel
6253caeebd3db21cbdd8c79d
4 septembre 2008
4 septembre 2008
BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS :
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