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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01402_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Maazouz, pour la société Nutrimaine, et de Me Ghenim, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603417a95a4f2c0754c781ae
6 février 2017
6 février 2017
domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant par Me Jean-Yves LE MAZOU
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a952
21 mai 2007
21 mai 2007
domiciliés en cette qualité audit siège Monsieur François Z... ... 91330 YERRES représentés par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués- No du dossier 20025718 plaidant par Maître LE MAZOU
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA04688_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
oncologie hémato-pédiatrique du centre hospitalo-universitaire de Beni Messous, un compte rendu médical du 20 mars 2019 d'un médecin du service infanto-juvénile de l'établissement hospitalier spécialisé Mahfoud
Source officielle12e chambre
5fd940f61c0e822756a68b81
19 mars 2020
19 mars 2020
salle d'eau, d'une pièce et un office, le tout formant le lot n°7 du règlement de copropriété, - au sous-sol : deux réserves n°1 et 2 formant les lots n°6 et 5 du règlement de copropriété, une soute à mazout
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73e
16 février 2011
16 février 2011
Mahrous qui déclare le 18 novembre 2008 : " je connais bien le dénommé X... Ayman et je sais qu'il a été victime d'un accident du travail en travaillant chez DECOBAT, dont le patron est Georges D....
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac63
14 mai 2008
14 mai 2008
Alice De nationalité francaise, marié, directeur général Demeurant 32170 LAGUIAN MAZOUS Prévenu, appelant, libre, non comparant Représenté par Maître CATALA Georges, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielle6e chambre
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21 avril 2022
21 avril 2022
de panne de l'équipement ; - travaux sur tuyauteries ou autres travaux dans les soutes à charbon, scories, bois ; - nettoyage de puisards et des bacs physico-chimiques ; - travaux sur cuves à mazout
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603671f4c223cf12e86ff2ab
22 octobre 2015
22 octobre 2015
INTIMEE SA DLSI ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Katia FARES MALOUM
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60368e2f9a133f310f4dbac3
6 octobre 2015
6 octobre 2015
comparant en personne, assisté de Me Abdelfattah BENSOUDA, avocat au barreau de PARIS, toque : L232 INTIMEE SA BANQUE CENTRALE POPULAIRE [Adresse 2] [Adresse 2] - MAROC représentée par Me Jilali MAAZOUZ
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91443
14 avril 2014
14 avril 2014
Un enfant est issu de cette union : Noam Masoum né le 24 mars 2009 à TULLE (CORREZE). Madame Y... a déposé une requête en divorce le 1er décembre 2010.
Source officielle4e chambre 2e section
62c67ca9ca9bf26379030a0f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
En effet, le réglement de copropriété du 12 mars 1974 précise, à titre préliminaire, que le rez-de-chaussée comprend au fond du couloir d'entrée une cour dans laquelle se trouve 'une cave à mazout, un
Source officielle1ere Chambre
652f78d4b0532083189959d6
17 octobre 2023
17 octobre 2023
d'extinction de la servitude de passage la servitude de passage a été régulièrement utilisée pour l'entretien de la chaudière par la société Thermi Chauffe et pour l'alimentation de la cuve en mazout
Source officielle6ème Chambre
5fcaa49c0f5f4e9b38a8c71a
7 juillet 2020
7 juillet 2020
Ils persistent à dire qu'il n'est pas maçonné, est en PVC posé à même la terre et coupé à plusieurs niveaux, n'a pas été réalisé au bon endroit, notamment au niveau de la cuve à mazout qu'il contourne,
Source officielleChambre A - Civile
662b43a9fe2545000831476e
23 avril 2024
23 avril 2024
Ils observent que les appelants : - n'ont aucunement nettoyé la maison 'qui était sale voire très sale et encrassée dans toutes les pièces', - ont enlevé la chaudière à mazout qui était initialement
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00793_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
C B et Mme E A, enregistré le 22 septembre 2023 en réponse à un moyen d'ordre public, Mme D B, assistée par ses curateurs, représentés respectivement par Me Haleblian et Me Mahzoum, demande à la cour :
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6352c51457d0f882db53
27 avril 2023
27 avril 2023
trouvaient dans l'allée ; - la disparition de l'ancienne clôture séparant les deux propriétés ; - l'installation d'une nouvelle clôture à 2,40 m de l'habitation louée ; - la présence d'une cuve à mazout
Source officielleChambre 1-3
650150cb064ab105e62da1d0
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Il a précisé n'utiliser que la cave où sont entreposées le mazout et les produits phytosanitaires et a ajouté qu'il avait quitté le domaine, la veille de l'incendie, aux alentours de 20 heures, sans avoir
Source officielle1ère Chambre
62736ae2a58162057dac686d
3 mai 2022
3 mai 2022
[P] interrogeait le syndic sur la présence de deux cuves à mazout dans les parties communes de la résidence. Il lui était confirmé leur existence servant à alimenter un ou deux appartements.
Source officielle5e chambre Pole social
6711fad67603bf88a1884903
17 octobre 2024
17 octobre 2024
pompiers contenant de l'amiante environ 4 jours par an, soit 80 jours sur 20 ans, - manipuler des plaques amiantées servant d'isolant aux passages, à travers des toiles de tente, de tuyaux de poêles à mazout
Source officiellePage 10 sur 12