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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c1fb
20 mars 2008
20 mars 2008
Verdun à 67000 STRASBOURG, prise en la personne de son gérant, Représentée par Me Claude LEVY, Avocat à la Cour, Plaidant : Me HUFFSCHMITT, Avocat à STRASBOURG, INTIMES et défendeurs : 1) LA SCI NICOLAS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60376039d861133d87439d8c
2 avril 2015
2 avril 2015
par Me Bruno METRAL de la SCP BALAS & METRAL AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [R] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Jean-michel
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8786f
12 avril 2005
12 avril 2005
SAMABIOL C/ Jean-Michel C. ----------------------- ARRKT nä COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé B l'audience publique du douze Avril deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, La
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd7
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Elisabeth X... a épousé Nicolas Z...le 2 juillet 1977. Le couple X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
696b45bbcdc6046d479f57e8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
AGENCE VIROFLAY, immatriculée au RCS sous le n 428 748 909, dont le siège est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Nicolas
Source officielle2e chambre civile
67ef6c919a9834ffd825fbd9
3 avril 2025
3 avril 2025
PARTIELLE Article 906-1 du code de procédure civile N° RG 24/05718 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QOIX ORDONNANCE N°2025-15 APPELANTE : Mme [P] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Nicolas
Source officielle2e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74e1
4 avril 2024
4 avril 2024
[R] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Nicolas BEDEL DE BUZAREINGUES de la SCP BEDEL DE BUZAREINGUES, BOILLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.C.
Source officielle2ème CH - Section 1
65b21054c4cf860008dff642
23 janvier 2024
23 janvier 2024
CARMILA ANGLET [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas MICHELOT de la SELARL ALQUIE AVOCATS, avocat au barreau de Bayonne Assisté de Me Pierre DELANNAY, avocat au barreau de l'Eure
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86345
6 mai 2002
6 mai 2002
VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS 64 rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e672
27 septembre 2011
27 septembre 2011
X..., Vu les conclusions de monsieur Michel X... déposées le 27 janvier 2011, Vu les conclusions de monsieur Serge Y... et de la société MAIF, Monsieur Michel X... demande à la cour, réformant la
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
6 février 2008
par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur Stéphane D... ... 94140 ALFORTVILLE représenté par Me Grégoire LUGAGNE DELPON et Me Michel KUHN,
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90174
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Mme Nicole A... M. Alain X... M. Guy X... M. Jean-Claude X... M. Michel X...
Source officielle1ere Chambre Section 1
69fc1df0cdc6046d47e06e5f
4 mai 2026
4 mai 2026
RAMONDENC de la SELEURL NICOLAS RAMONDENC, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) et par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.
Source officielleChambre Commerciale
66878d0d05d6f7f678d49446
4 juillet 2024
4 juillet 2024
EDEN WASH immatriculée au RCS de Cusset sous le numéro 477 923 767 Lieudit [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jean-michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be10
15 mai 2008
15 mai 2008
.-06000 NICE représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Nicolas DEUR, avocat au barreau de NICE Madame Muriel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b3
26 juin 2008
26 juin 2008
Nicole E... Lionel G... Brice A... Cédric H...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69622df6cdc6046d47d4ee8f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
- N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJRX ------------------------ DU 09 JANVIER 2026 ------------------------ ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Laurence MICHEL
Source officielleChambre 2-4
66f2566b9d8a6b45fac47b4f
31 juillet 2023
31 juillet 2023
[G], [S], [H] [E] [Adresse 6] de 1871 [Localité 3] Représentant : Me Nicolas SCHNEIDER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR Nous Michèle JAILLET
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6708c03e445a086e2bcedf01
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LA DOUFLOISE, société civile immobilière au capital social de 1.000,00 euros, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Nicolas RAYER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0955
Source officielle1ère Chambre
6801dca22d41c0a3fc6ec9f1
17 avril 2025
17 avril 2025
LES CHARPENTES DU CENTRE NICOLAS GELLET, S.A. GENERALI IARD, S.A.R.L. ENTREPRISE SAUVADET ET ASSOCIE, S.A. AXA FRANCE-SIEGE IARD, S.A.R.L.
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