CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 133 résultats pour « Louis SAINT PIERRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f15a

Appel

29 février 2012

29 février 2012

à la loi.

Source officielle
CA

Page 10 sur 357

← PrécédentSuivant →

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c0

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

E REFERE 6 Novembre 2012 E. P. L. E. COLLEGE LOUIS DURANDc/Madame Marie-Laure X

6253cc5bbd3db21cbdd8fdb7

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

COLLEGE LOUIS DURAND c/ Madame Marie-Laure X... épouse Y... Madame Magali Z... Madame Carine A... épouse B... Madame Delphine C... Madame Karine D... épouse E... Madame Hélène F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92578

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

: Me Bruno RAFFI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame Marie Pascale Y... épouse X... ... 97421 LA RIVIERE ST LOUIS Représentant : Me Bruno RAFFI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION

Source officielle
CA

Chambre del'Expropriation

652e262192ba098318768519

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

au GAEC de St Louis, en cause d'appel, la somme de 3 500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00849_20250404

Admin. Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e9d

Appel

13 janvier 2000

13 janvier 2000

La SA CLINIQUE DU MONT SAINT LOUIS exploite une clinique chirurgicale située ....

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65b3598f1d7564000872dafb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

AGENCE SAINT LOUIS S.A.R.L. CAPITAL IMMOBILIER S.A.S.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL02985_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

de l'école Louis Gauthier à la SCI Cécile pour un montant de 760 000 euros et a autorisé le maire à signer les pièces issues de cette délibération.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e86

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Louis C / X... Armand X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892de

Appel

29 août 2007

29 août 2007

MONTAMAT, Président, Monsieur Pierre-Louis CRABOL, Conseiller, Monsieur Michel BARRAILLA, Conseiller, Monsieur Bernard OLIVIER, Adjoint d'Administration Principal assermenté faisant fonction de Greffier

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164049

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

souscrites au titre des appartements et maisons suivants, lui appartenant ou appartenant à la société civile immobilière X dont il est l'associé majoritaire et le gérant : 1) 6 appartements situés 128, rue Pierre

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA05342_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

C, deux appartements situés au même étage d'un immeuble de la rue Saint-Louis en l'Ile à Paris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92537

Appel

25 avril 2006

25 avril 2006

. : JLR/ MJB ARRÊT N ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-PIERRE en date du 07 Septembre 2004 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 AVRIL 2006

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec86

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Un enfant, Louis, est issu de ce mariage le 24 avril 1999.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02767_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Derelec SAV a demandé au tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon d'annuler le contrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905aa

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

APPELANTS Monsieur Louis, Sylvain, Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfc5

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

Anissa Née le 22 septembre 1988 à ST LOUIS (68) Fille de Ramdane et de D...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA04959_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Le 16 novembre 2022, la société civile immobilière Financière Saint-Louis a présenté des observations en réponse à ce courrier. Elle soutient que M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ee19636cff766e94e3898c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

ADDICT SAINT LOUIS Sise [Adresse 1] Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 839 762 978 S.A.R.L.

Source officielle