d'environ 7 mètres linéaires, - la partie du portail sur une longueur d'environ 80 centimètres linéaires, - le tas de remblais/gravats, - la chaîne en bordure de la route du Col de l'âne.

[W] [M] [R] avait un poids de 4,52 kilogrammes par mètre, soit dans l'hypothèse d'une longueur de 6 mètres, au maximum 27,12 kilogrammes.

[H] : 1/ la servitude qui se trouve sur la partie sur laquelle sont construits les garages (le long de la parcelle [Cadastre 2]) sera limitée à 6,82 mètres de largeur sur toute la longueur, 2/

Or, ainsi que l'ont estimé les premiers juges, alors que le chemin de la Monèze devait être élargi sur toute sa longueur pour assurer un accès adapté aux terrains d'assiette des projets et qu'il bordait

ou une longueur d'impasse supérieure. / () / Les accès et les voies nouvelles devront être compatibles avec les orientations d'aménagement et de programmation.

Dans le courant de l'année 2023, Mme [U] a fait édi'er, en limite de propriéte de Mme [Q] [M], une clôture en bois d'environ 2,80 mètres de hauteur sur une longueur de plus de 5 mètres.

Me [T] soutient que malgré la longueur de la procédure, qui ne lui est pas imputable, il a réalisé de nombreuses diligences dans un dossier complexe, avec des rendez-vous, des communications téléphoniques

[Y] nous a indiqué le mode constructif de la piscine en commençant par le terrassement : Sur les 12 m de la longueur aval, terrassement de 20 cm et sur la longueur amont terrassement de 40 à 50 cm au

de courroie utilisée proche de la longueur limite pour ce type de courroies, les courroies utilisées dans cette installation étant toujours à leur limite d'utilisation - une longueur maximum possible

d'environ 7 m, - au sud-est : la venderesse sur une longueur de 8,57 m, la ligne séparative passant par le pied de l'olivier existant et qui doit rester la propriété de la venderesse, - au sud-ouest

Il a été également constaté que les eaux de la rivière avaient été détournées afin de permettre de tracer un chemin à sec dans le lit, chemin remblayé et nivelé sur une longueur de 100 mètres.

Immédiatement après, sur une longueur d'environ 15 mètres , la clôture est détruite.

Si lors d'un contrôle en 2004, il est apparu des écarts de longueur (par rapport au plan du lotissement ou du plan cadastral ?)

des époux X..., Mme B... a, le 11 août 2005, fait assigner en référé ses voisins aux fins de les voir condamner à réaliser des travaux sur la partie du grillage abîmé et à le renforcer sur toute la longueur

X... d'empiéter pour quelque raison que ce soit y compris l'angle droit du chemin et la longueur de ses camions, au-delà de la largeur matérialisée de 4, 50 m du chemin de passage, sous astreinte de 500

rétrocéder le bien ; que l'acte de rétrocession n'a pu être conclu que le 7 mars 2016 à la suite de la décision du conseil municipal de la commune du 16 février 2016 d'autoriser cette rétrocession ; que la longueur

Après avoir bénéficié depuis un arrêté du 20 janvier 2017 d'une autorisation pour installer une terrasse au droit de son établissement, initialement prévue comme étant ouverte et d'une longueur de 9,70

quartier Rivière des Pères à Basse-Terre, au niveau du 509 de la rue Jean Jaurès, où il a édifié un kiosque d'une emprise au sol de 24 m2 et un mur de clôture d'une hauteur de deux mètres et d'une longueur