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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6163aeac8d16be2ca5050a3b
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Monsieur Jean-Pierre VIGNAL, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 01 Septembre 2010, Monsieur MULLER, Président, en présence de Monsieur BERNAUD, Conseiller, assistés de Madame LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89318
8 octobre 2007
8 octobre 2007
SEGUY, Conseiller, Madame Hélène COMBES, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 17 Septembre 2007, Monsieur GALLICE, chargé du rapport, en présence de Madame COMBES, assistés de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89357
11 octobre 2007
11 octobre 2007
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b07
15 octobre 2007
15 octobre 2007
DU DELIBERE : Monsieur Jean-François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8931e
15 juin 2007
15 juin 2007
Il devient donc impératif qu'il tire les leçons d'une peine effectuée de façon plus contraignante que par la mesure sollicitée, et de confirmer en conséquence le jugement déféré.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b0f
31 octobre 2020
31 octobre 2020
X... né le [...] à Aquin (HAITI) demeurant [...] de nationalité Haïtienne personne non comparante, non représentée Le Ministère Public, représenté par Jean-luc Lenonn, substitut général, régulièrement
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d1d
25 septembre 2017
25 septembre 2017
des moniteurs de conduite, le respect d'une note de procédure prescrivant l'établissement d'une fiche prévisionnelle pour chaque élève en formation, ainsi qu'une fiche pédagogique à la fin de chaque leçon
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04445_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
En dernier lieu, d'une part, l'article 2 g) du règlement intérieur du CRR précise que " Les enseignants ne doivent ni engager, ni obliger les élèves de leur classe à prendre des leçons particulières.
Source officielle11e chambre
5fdac4efe4e07f57007735f3
23 mai 2019
23 mai 2019
(TOGO) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Avi BITTON de la SARL AVI BITTON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1060 Substitué par Me LENCIONE
Source officielleChambre Commerciale
6162c1cf34defd4c4b3b4640
29 mars 2012
29 mars 2012
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
61630e4ada3e3d3066036723
1 mars 2012
1 mars 2012
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e5
24 janvier 2008
24 janvier 2008
représentée par Me Valérie SCETBON, avocat au barreau de PARIS, toque : P 346 substitué par Me HUBERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P.173 INTIMÉE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE VA LENCIENNES
Source officielleChambre Commerciale
615e0e18c25a97f0381f5224
23 janvier 2014
23 janvier 2014
SIGNE par Madame ROLIN, Président et par Madame LEICKNER, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le GreffierLe Président
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6262486fb1a50c277d4c5c53
21 avril 2022
21 avril 2022
en cours de validité, il ne peut justifier d'une adresse effective et stable puisque dans son audition par les policiers, il a déclaré demeurer 7 rue Jean Pernin - 93400 Saint- Ouen, puis 125 avenue Lénine
Source officielle1ère Chambre
6a167d9dcdc6046d4710b760
26 mai 2026
26 mai 2026
[D] est fondé à demander le remboursement des leçons de conduite qu'il a prises postérieurement à l'accident pour pouvoir conduire le véhicule à hauteur de 2126 euros.
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c0232
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Alors qu'elle prenait une leçon de poney dans une carrière, un chat avait surgi, ce qui avait surpris le poney qui l'avait désarçonnée.
Source officielle10e Chambre
615e0cc3c25a97f0381f4ae7
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Il est constant que le jour des faits Mme [I], qui avait déjà reçu 3 leçons, devait s'initier au galop.
Source officielleChambre Commerciale
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17 octobre 2013
17 octobre 2013
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
61629bc4eaaf44d62f53e9c0
15 septembre 2011
15 septembre 2011
LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officielleChambre Commerciale
61631224615c943a65e043a4
23 février 2012
23 février 2012
DELIBERE : Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, faisant fonction de Président, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Mme Annick ISOLA, Vice-Président placé, Assistés lors des débats de Mme Nadine LEICKNER
Source officiellePage 10 sur 32